14 novembre 2022
39
délibérations
18
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer Soissons — 9 €/moisDélibérations (39)
La Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2023 – Signature d’une convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales
La Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2023 – Signature d’une convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales
La Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2022/2023 – Versement d’une subvention
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Léonard de Vinci de Soissons
Musée — Convention de dépôt d’œuvres à la Sous-Préfecture de Soissons
Musée — Restauration d’un tabl'eau de Jules Marie JUSTIN
Musée — Acquisitions (dons) de six œuvres
Patrimoine — Attribution de subvention exceptionnelle à l’association abbaye royale Saint-Médard
Musée — Restauration d’un tabl'eau de Jules Marie JUSTIN
La Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2022/2023 – Versement d’une subvention
Patrimoine — Attribution de subvention exceptionnelle à l’association abbaye royale Saint-Médard
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons
Musée — Convention de partenariat avec le lycée Léonard de Vinci de Soissons
Musée — Convention de dépôt d’œuvres à la Sous-Préfecture de Soissons
Musée — Acquisitions (dons) de six œuvres
Musée — Catalogue exposition Carmen PERRIN et Virginie DELANNOY « des foules, des peuples, des créatures »
Musée — Catalogue exposition Carmen PERRIN et Virginie DELANNOY « des foules, des peuples, des créatures »
Urbanisme — Cession de terrains cadastrés section AZ N°270 ET 271 (Route de Chevreux)
Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps – Cession à CLESENCE
Urbanisme — Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps – Cession à CLESENCE
Urbanisme — Cession de terrains cadastrés section AZ N°270 ET 271 (Route de Chevreux)
Urbanisme — Acquisition de terrains cadastrés section BV N°182 ET 185 (Lieux dit Les Entrepôts)
Urbanisme — Acquisition de terrains cadastrés section BV N°182 ET 185 (Lieux dit Les Entrepôts)
Affaires Techniques — Mise en œuvre du programme CEE ACTEE – Appel à projets SEQUOIA 3 – Convention entre ville de Soissons, GrandSoissons Agglomération et FNCCR
Affaires Financières — Approbation du rapport dévaluation des charges transférées
Affaires Techniques — Mise en œuvre du programme CEE ACTEE – Appel à projets SEQUOIA 3 – Convention entre ville de Soissons, GrandSoissons Agglomération et FNCCR
Affaires Financières — Approbation du rapport dévaluation des charges transférées
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2023 accordées par le Maire
Direction Générale — Avis relatif aux ouvertures dominicales 2023 accordées par le Maire
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2022
Vie Associative — Tarifs 2022 / Adhésion à la Maison des Associations / Avenant
Affaires Financières — Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2022
Vie Associative — Tarifs 2022 / Adhésion à la Maison des Associations / Avenant
Conseil Municipal — Commissions Municipales – Conseil d’Administration du C'entre Communal d’action Sociale (CCAS) – Désignation de membres
Conseil Municipal — Commissions Municipales – Conseil d’Administration du C'entre Communal d’action Sociale (CCAS) – Désignation de membres
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Affaires Sportives — Attribution de subventions aux associations sportives
Conseil Municipal — D'émission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
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