Conseil municipal du 2022-12-12

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°3/2022

Affaires Financières — Budget Principal - Décision modificative n°3/2022

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2023

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Tarifs 2023

Affaires Financières — Modification de la délégation au Maire sur le montant d’emprunt

Affaires Financières — Budget Principal - Autorisations de programme et d’engagement - Crédits de paiement

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie à autonomie financière du Camping

Affaires Financières — Budget Principal - Subvention à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 à la régie à autonomie financière du Golf

Affaires Financières — Autorisation d’exécution des dépenses d’investissement – Exercice 2023

Affaires Financières — Tarifs 2023

Affaires Financières — Modification de la délégation au Maire sur le montant d’emprunt

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office National des Anciens Combattants et Victime de Guerre (ONACVG)

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office National des Anciens Combattants et Victime de Guerre (ONACVG)

Animations et Festivités — Souvenir français – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée — Acquisition d’une œuvre de Orazio Riminaldi, le Roi Clovis

Patrimoine — Convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Abbaye royale Saint-Médard de Soissons

Animations et Festivités — Souvenir français – Attribution d’une subvention exceptionnelle

Musée — Convention-cadre de partenariat avec le Département du Nord, pour le Musée MusVerre

Musée — Convention-cadre de partenariat avec le Département du Nord, pour le Musée MusVerre

Patrimoine — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine — Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Patrimoine — Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Musée — Acquisition d’une œuvre de Orazio Riminaldi, le Roi Clovis

Patrimoine — Convention de partenariat avec le parc de Coupaville

Patrimoine — Convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Abbaye royale Saint-Médard de Soissons

Affaires Financières — Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Affaires Financières — Budget Principal – Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS

Démocratie Locale — Budget Participatif – Adhésion à l’association Réseau National des Budgets Participatifs et signature de la charte Nationale du Réseau des Budgets Participatifs

Démocratie Locale — Budget Participatif – Adhésion à l’association Réseau National des Budgets Participatifs et signature de la charte Nationale du Réseau des Budgets Participatifs

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 au CCAS

Affaires Financières — Budget Principal - 1ère partie subvention 2023 au CCAS

Urbanisme — SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2021(CRACL)

Urbanisme — SEDA – Concession d’aménagement Cœur de Ville – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2021(CRACL)

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Le Foyer Rémois – Acquisition en vente achevée de 2 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Affaires Financières — Garantie d’emprunt – Le Foyer Rémois – Acquisition en vente achevée de 2 logements collectifs – Berges des 3 Roys

Affaires Techniques — Adhésion de la ville de Soissons au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)

Affaires Techniques — Adhésion de la ville de Soissons au Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement (CEREMA)

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2021 – Présentation du rapport annuel 2021 présente par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2021 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2021 du camping

Affaires Générales — Commission Consultative des Services Publics Locaux – Rapport du président – Année 2021 – Présentation du rapport annuel 2021 présente par la société ENGIE SOLUTIONS délégataire du service public de chauffage urbain - Présentation du rapport annuel 2021 présente par le Syndicat Intercommunal de Production et de Distribution d’Eau du Soissonnais (SIPRODES) – Présentation du rapport annuel 2021 du camping

Affaires du Personnel — Service propreté des bâtiments - Recours à l’article l.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique

Affaires du Personnel — Service propreté des bâtiments - Recours à l’article l.332-8 2° du Code Général de la Fonction Publique