Conseil municipal du 2024-09-23

Animations et Festivités — Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Croix Rouge Française dans le cadre de la convention annuelle

Le Mail — Scène culturelle – Association le Fil d’Ariane - Renouvellement et signature d’une convention de partenariat pour la saison 2024/2025

Musée — Acquisition (don) de deux œuvres de Léon LIEVRAT par la famille DEHAUDT

Le Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2025 - Convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales

Bibliothèque Municipale — Modification du règlement intérieur concernant les conditions générales d’utilisation de la bibliothèque

Le Mail — Scène culturelle – Association Lire en Soissonnais - Signature d’une convention de partenariat pour la saison 2024/2025

Le Mail — Scène culturelle / Musée / Patrimoine / Bibliothèque - Signature d’une convention de partenariat « Passeport Vie Etudiante » 2025/2027 avec l’université de Picardie Jules Verne (UPJV) – Le Crous Amiens Picardie – La ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération

Musée — Convention relative à la résidence Qu(art)iers de Caroline PICHON

Musée — Acquisition / don d’une aquarelle de Léopold BARAQUIN par la galerie la nouvelle athènes

Patrimoine — Convention de location d’exposition avec la Cité de l’Architecture et du Patrimoine

Affaires Financières — instauration de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV)

Urbanisme — Mise en place d’astreintes administratives pour les infractions à l’urbanisme

Urbanisme — convention d’occupation temporaire de la parcelle cadastrée section AM n°121

Urbanisme — Acquisition d’une parcelle cadastrée section CT n°153 rue Winston Churchill à Soissons

Affaires de Personnel — Protection sociale complémentaire – Participation employeur

Affaires de Personnel — Politique des systèmes d’information - Dématérialisation des bulletins de paie

Affaires de Personnel — Poste de chef de service action sociale et autonomie

Affaires de Personnel — Poste de travailleur social

Affaires Financières — Budget Principal – Créances éteintes

Commerce — Association « Les Vitrines de Clovis » – Attribution d’une subvention au titre de l’année 2024

Commerce — Taxe annuelle sur les friches commerciales – Communication de la liste des adresses

Affaires Sportives — Le Golf – Participation au partenariat « Passeport Vie Etudiante » 2025/2027 avec l’université de Picardie Jules Verne (UPJV) – Le Crous Amiens Picardie – La ville de Soissons et GrandSoissons Agglomération et création d’un tarif étudiant

Affaires Techniques — Examen du rapport annuel relatif à la Délégation de Service Public (DSP) pour le chauffage urbain de la ville de Soissons

AffairesTechniques — Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement 2024-2029