Conseil municipal du 2022-11-14

La Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2023 – Signature d’une convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales

La Mail — Scène culturelle – Mail & Compagnies 2023 – Signature d’une convention et attribution d’une subvention aux compagnies théâtrales

La Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2022.2023 – Versement d’une subvention

La Mail — Scène culturelle – Convention avec la Compagnie du Milempart pour la mise à disposition d’une salle au théâtre le Petit Bouffon année scolaire 2022.2023 – Versement d’une subvention

Patrimoine – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association abbaye royale Saint-Médard

Patrimoine – Attribution de subvention exceptionnelle à l’association abbaye royale Saint-Médard

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Camille Claudel de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Léonard de Vinci de Soissons

Musée – Convention de partenariat avec le lycée Léonard de Vinci de Soissons

Musée – Convention de dépôt d’œuvres à la Sous-Préfecture de Soissons

Musée – Convention de dépôt d’œuvres à la Sous-Préfecture de Soissons

Musée – Restauration d’un tableau de Jules Marie JUSTIN

Musée – Restauration d’un tableau de Jules Marie JUSTIN

Musée – Catalogue exposition Carmen PERRIN et Virginie DELANNOY « des foules, des peuples, des créatures »

Musée – Catalogue exposition Carmen PERRIN et Virginie DELANNOY « des foules, des peuples, des créatures »

Musée – Acquisitions (dons) de six œuvres

Musée – Acquisitions (dons) de six œuvres

Affaires Financières – Approbation du rapport d'évaluation des charges transférées

Affaires Financières – Approbation du rapport d'évaluation des charges transférées

Affaires Techniques – Mise en œuvre du programme CEE ACTEE – Appel à projets SEQUOIA 3 – Convention entre ville de Soissons, GrandSoissons Agglomération et FNCCR

Affaires Techniques – Mise en œuvre du programme CEE ACTEE – Appel à projets SEQUOIA 3 – Convention entre ville de Soissons, GrandSoissons Agglomération et FNCCR

Direction Générale – Avis relatif aux ouvertures dominicales 2023 accordées par le Maire

Direction Générale – Avis relatif aux ouvertures dominicales 2023 accordées par le Maire

Urbanisme – Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps – Cession à CLESENCE

Urbanisme – Etablissement Public Foncier Local des Territoires Oise & Aisne (E.P.F.L.O.) – Opération rue d’Orcamps – Cession à CLESENCE

Urbanisme – Cession de terrains cadastrés section AZ N°270 ET 271 (Route de Chevreux)

Urbanisme – Cession de terrains cadastrés section AZ N°270 ET 271 (Route de Chevreux)

Urbanisme – Acquisition de terrains cadastrés section BV N°182 ET 185 (Lieux dit Les Entrepôts)

Urbanisme – Acquisition de terrains cadastrés section BV N°182 ET 185 (Lieux dit Les Entrepôts)

Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2022

Affaires Financières – Organisations syndicales professionnelles – Attribution de subventions – Année 2022

Vie Associative — Tarifs 2022 / Adhésion à la Maison des Associations / Avenant

Vie Associative — Tarifs 2022 / Adhésion à la Maison des Associations / Avenant

Conseil Municipal – Commissions Municipales – Conseil d’Administration du Centre Communal d’action Sociale (CCAS) – Désignation de membres

Conseil Municipal – Commissions Municipales – Conseil d’Administration du Centre Communal d’action Sociale (CCAS) – Désignation de membres

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Affaires Sportives – Attribution de subventions aux associations sportives

Conseil Municipal – Démission d’un membre du Conseil Municipal – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal