Précédent Tous les conseils Suivant
CM

1 juin 2021

Son 5 délibérations

5

délibérations

2

Administration

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Administration 2 délibérations
50

Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Communautaire

52

Délégations de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de communes du Val d’Essonne

Environnement 1 délibération
51

Modification du représentant de la commune de Vert-le-Grand dans la commission thématique « Déchets ménagers et assimilés »

Autres decisions 1 délibération
53

Indemnité d’activité accessoire

Sport 1 délibération
54

Tarifs des titres de transports scolaires pour l’année 2021/2022 et renouvellement de la convention avec les transporteurs pour la participation financière sur le coût des abonnements

Précédent Suivant

📬 Suivre Son

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.