Conseil municipal du 2021-06-01

Son 1 juin 2021 5 délibérations
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délibérations

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Administration

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Communautaire. - Modification du représentant de la commune de Vert-le-Grand dans la commission thématique « Déchets ménagers et assimilé - Délégations de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de communes du Val d’Essonne. - Indemnité d’activité accessoire. - Tarifs des titres de transports scolaires pour l’année 2021/2022 et renouvellement de la convention avec les transporteu

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Délibérations (5)

🏛️ Administration 2 délibérations
50

Décisions du Président prises dans le cadre des délégations accordées par le Conseil Communautaire.

52

Délégations de pouvoirs du Conseil Communautaire au Président de la Communauté de communes du Val d’Essonne.

🌱 Environnement 1 délibération
51

Modification du représentant de la commune de Vert-le-Grand dans la commission thématique « Déchets ménagers et assimilés ».

📄 Autres decisions 1 délibération
53

Indemnité d’activité accessoire.

⚽ Sport 1 délibération
54

Tarifs des titres de transports scolaires pour l’année 2021/2022 et renouvellement de la convention avec les transporteurs pour la participation financière sur le coût des abonnements.

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