Conseil municipal du 2024-07-01

Sonzay 1 juillet 2024 7 délibérations

délibérations

Autres decisions

Environnement

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - LOGEMENT D'URGENCE - ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION - NOMINATION 2 ELUS REFERENTS - GROUPE DE TRAVAIL PLUI CCGR - ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE SURPRESSION SUR LA COMMUNE DE NEUIL - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 13 mai 2024

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 2 délibérations

202448

APPROBATION DU COMPTE — RENDU DU 13 mai 2024

202453

NOMINATION 2 ELUS REFERENTS — GROUPE DE TRAVAIL PLUI CCGR

🌱 Environnement 2 délibérations

202449

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023

202450

ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

202451

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE POUR L'IMPLANTATION D'UNE UNITE DE SURPRESSION SUR LA COMMUNE DE NEUILLE PONT-PIERRE

202454

LOGEMENT D'URGENCE — ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

202452

ATTRIBUTION MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE — CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE SURPRESSION

WEB recia:2024:13954:2024-07-01

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