15 septembre 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation frais de fonctionnement 2024/2025
Ecole publique de VAL COUESNON — Participation frais de fonctionnement 2024/2025
Vente Materiel Ecole Privee
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Demande de subvention au titre du dispositif "Ambitions communes"
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Demande de subvention au titre du dispositif "Ambitions communes"
ECOLE PRIVEE SAINTE MARIE DE PLEINE FOUGERES - Participation frais de fonctionnement 2024/2025
Ecole publique de VAL COUESNON — Participation frais de fonctionnement 2024/2025
Vente Materiel Ecole Privee
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Approbation du DCE et lancement de la consultation
Maitrise duvre aménagement du centre — bourg - Approbation phase PRO
TRAVAUX AMENAGEMENT DU CENTRE — BOURG - Approbation du DCE et lancement de la consultation
Maitrise duvre aménagement du centre — bourg - Approbation phase PRO
Modification du tableau des effectifs — Création du poste Agent de maitrise principal et suppression poste Agent de maitrise
Modification du tableau des effectifs — Création du poste Agent de maitrise principal et suppression poste Agent de maitrise
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2025
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 19 juin 2025
RGDP — Renouvellement de la convention de mission délégué à la protections des données mutualisées du CDG35
RGDP — Renouvellement de la convention de mission délégué à la protections des données mutualisées du CDG35
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