Conseil municipal du 2024-03-04

Sougeal 4 mars 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - MISE A DISPOSITON DE LA PARCELLE LA PLANCHE - Fixation montant fermage - LOTISSEMENT - ROUTE DE LA FONTENELLE - Recrutement d'un cabinet de maitrise d'uvre - Attribution - INTERCOMMUNALITE - STATUTS - MODIFICATIONS - EMERAUDE HABITATION - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 1 LOGEMENT RUE D ELA FORGE- EMPRUNT CAISSE DES DE - EMERAUDE HABITATION - DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGE%ENTS RUE D ELA FORGE- EMPRUNT CAISSE DES D - SUBVENTION 2024 - ADMR - Approbation du compte de gestion dressé par M. LE MAGOUROU, trésorier - AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG - Recrutement d'un cabinet de maitrise d'uvre - Attribution

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

EMERAUDE HABITATION — DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 1 LOGEMENT RUE D ELA FORGE- EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

2024

EMERAUDE HABITATION — DEMANDE DE GARANTIE D'EMPRUNT - CONSTRUCTION DE 2 LOGE%ENTS RUE D ELA FORGE- EMPRUNT CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

2024

SUBVENTION 2024 - ADMR

2024

Approbation du compte de gestion dressé par M. LE MAGOUROU, trésorier

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

LOTISSEMENT — ROUTE DE LA FONTENELLE - Recrutement d'un cabinet de maitrise d'uvre - Attribution

2024

AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG — Recrutement d'un cabinet de maitrise d'uvre - Attribution

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

MISE A DISPOSITON DE LA PARCELLE LA PLANCHE - Fixation montant fermage

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

INTERCOMMUNALITE — STATUTS - MODIFICATIONS

WEB megalis:2024:13444:2024-03-04
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