CM

4 mars 2024

Sougeal 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Emeraude Habitation — Demande de Garantie dEmprunt - Construction de 1 Logement Rue D Ela Forge- Emprunt Caisse des Depots et Consignations

2024

Emeraude Habitation — Demande de Garantie dEmprunt - Construction de 2 Loge%ents Rue D Ela Forge- Emprunt Caisse des Depots et Consignations

2024

Subvention 2024 - Admr

2024

Approbation du compte de gestion dressé par M. LE MAGOUROU, trésorier

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

LOTISSEMENT — ROUTE DE LA FONTENELLE - Recrutement d'un cabinet de maitrise duvre - Attribution

2024

AMENAGEMENT DU CENTRE BOURG — Recrutement d'un cabinet de maitrise duvre - Attribution

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

MISE A DISPOSITON DE LA PARCELLE LA PLANCHE - Fixation montant fermage

Autres decisions 1 délibération
2024

Intercommunalite — Statuts - Modifications

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