CM
8 avril 2024
Sougeal
7 délibérations
7
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
3 délibérations
2024
Admission en non — valeur de créances de faible montant
2024
Vote des taux dimposition 2024
2024
Fonctionnement des assemblées — Compte-rendu des décisions du maire
Finances & Budget
2 délibérations
2024
PATURAGE AU MARAIS — SAISON 2024 - Tarifs pacage
2024
AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE LEXERCICE 2023 - Budget commune
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Programme Voirie 2024
Administration
1 délibération
2024
Fonctionnement des assemblées — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2024
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