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17 décembre 2024

Spézet 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation

2024

Demande de Subvention Aupres de L'etat Fond Exceptionnel D'accompagnement Evenements Climatiques de N'ovembre 2023

2024

Demande de Subvention Aupres du D'epartement du Finistere Pacte Finistere 2030 Volet 1-Programmation 2025

2024

Délibération autorisant le maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement

2024

Admissions en Non Valeur

2024

Demande de Subvention Aupres du D'epartement du Finistere Disposition Territoires N'umeriques Educatifs 2024

Autres decisions 2 délibérations
2024

Charte Y A D'ar Brezhoneg — Nouvelles Actions de C'ertification

2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille

Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère

Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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