Conseil municipal du 2024-12-17

Spézet 17 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation - CHARTE Y A DAR BREZHONEG-NOUVELLES ACTIONS DE CERTIFICATION - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT FOND EXCEPTIONNEL DACCOMPAGNEMENT EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1-PROGRAMMATION 2025 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - ADMISSIONS EN NON VALEUR - Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE DISPOSITION TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS 2024 - Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT FOND EXCEPTIONNEL DACCOMPAGNEMENT EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1-PROGRAMMATION 2025

2024

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2024

ADMISSIONS EN NON VALEUR

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE DISPOSITION TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

CHARTE Y A DAR BREZHONEG — NOUVELLES ACTIONS DE CERTIFICATION

2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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