13 novembre 2024
6
délibérations
2
Finances & Budget
1
Social & Santé
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Recensement de la Population 2025 — Remuneration des Agents Recenseurs
Abrogation des Deliberations N°2020 — 054 en Date du 03-07-2020 & 2023-17 en Date du 13 Mars 2023
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Approbation des Conventions Types entre la Commune de Spezet et les Associations Spezetoises pour la Mise A Disposition des Salle Municipales
Deliberation Portant Modification de la Duree Hebdomadaire de Travail des Emplois Dassistante des Ecoles Maternelles au Tableau des Effectifs
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2024
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