Conseil municipal du 2024-11-13

Spézet 13 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridie - RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025-REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS - ABROGATION DES DELIBERATIONS N°2020-054 EN DATE DU 03-07-2020 & 2023-17 EN DATE DU 13 MARS 2023 - APPROBATION DES CONVENTIONS TYPES ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET ET LES ASSOCIATIONS SPEZETOISES POUR LA MISE A DISPOSITION - DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL DES EMPLOIS DASSISTANTE DES ECOLES MATERNELLES AU - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2024

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 — REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

2024

ABROGATION DES DELIBERATIONS N°2020 — 054 EN DATE DU 03-07-2020 & 2023-17 EN DATE DU 13 MARS 2023

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

APPROBATION DES CONVENTIONS TYPES ENTRE LA COMMUNE DE SPEZET ET LES ASSOCIATIONS SPEZETOISES POUR LA MISE A DISPOSITION DES SALLE MUNICIPALES

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

DELIBERATION PORTANT MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL DES EMPLOIS DASSISTANTE DES ECOLES MATERNELLES AU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2024

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