CM

17 décembre 2024

Spézet 10 délibérations

10

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Charte Y A D'ar Brezhoneg — Nouvelles Actions de C'ertification

2024

Délibération autorisant le maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement

2024

Admissions en Non Valeur

2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille

2024

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de Subvention Aupres du D'epartement du Finistere Pacte Finistere 2030 Volet 1-Programmation 2025

2024

Demande de Subvention Aupres du D'epartement du Finistere Disposition Territoires N'umeriques Educatifs 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation

Environnement 1 délibération
2024

Demande de Subvention Aupres de L'etat Fond Exceptionnel D'accompagnement Evenements Climatiques de N'ovembre 2023

Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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