Conseil municipal du 2024-12-17

Spézet 17 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation - CHARTE Y A DAR BREZHONEG-NOUVELLES ACTIONS DE CERTIFICATION - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT FOND EXCEPTIONNEL DACCOMPAGNEMENT EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1-PROGRAMMATION 2025 - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement - ADMISSIONS EN NON VALEUR - Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE DISPOSITION TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS 2024 - Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

CHARTE Y A DAR BREZHONEG — NOUVELLES ACTIONS DE CERTIFICATION

2024

ADMISSIONS EN NON VALEUR

2024

Transfert de la compétence Assainissement collectif à la Communauté de Communes de Haute Cornouaille

2024

Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion du Finistère

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE PACTE FINISTERE 2030 VOLET 1-PROGRAMMATION 2025

2024

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU FINISTERE DISPOSITION TERRITOIRES NUMERIQUES EDUCATIFS 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

information conseil municipal sur les décisions du maire prises par délégation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LETAT FOND EXCEPTIONNEL DACCOMPAGNEMENT EVENEMENTS CLIMATIQUES DE NOVEMBRE 2023

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 novembre 2024

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