26 septembre 2024
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délibérations
10
Autres decisions
2
Environnement
1
Administration
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Délibérations (15)
[2024 — 065] Contrat-avec-Alcome.pdf">Délibération 2024-065 : Contractualisation avec ALCOME pour la lutte contre les mégots dans l'espace public
[2024 — 068] Derogation-opposition-saisie-plaques-imm.pdf">Délibération 2024-068 : Dérogation relative à la saisie des plaques d'immatriculation
[2024 — 072] Ouvertures-dominicales-2025.pdf">Délibération 2024-072 : Avis sur le nombre d'ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l'année 2025
[2024 — 069] Requalification-urbaine-de-la-Cite-Jardins.pdf">Délibération 2024-069 : Requalification urbaine de la Cité-Jardins : approbation du protocole d'accord pluriannuel pour la mise en œuvre du dispositif d
[2024 — 071] Offre-de-concours-de-lEPT-POLD.pdf">Délibération 2024-071 : Offre de concours de l'établissement public territorial Paris Ouest la Défense
[2024 — 074] Affectation-au-MUS-des-oeuvres-acquises.pdf">Délibération 2024-074 : Affectation au MUS des œuvres acquises
[2024 — 075] Actualisation-des-objets-boutique-au-MUS.pdf">Délibération 2024-075 : Actualisation de la liste des objets de la boutique au MUS
[2024 — 076] Reglement-interieur-mediatheques-2024.pdf">Délibération 2024-076 : Actualisation du Règlement intérieur des médiathèques
[2024 — 077] Convention-chomage-CIG.pdf">Délibération 2024-077 : Mise en place d'une convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG), de la Petite Couronne concernant des prestations liées à l&
[2024 — 078] Conv-honoraire-medecin-conseil-interdepa.pdf">Délibération 2024-078 : Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le Conseil Médical Interdépartemental
[2024 — 064] Convention-avec-CITEO.pdf">Délibération 2024-064 : Convention de partenariat avec l'éco-organisme CITEO et la ville, pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l'espace public
[2024 — 066] Validation-ZAER.pdf">Délibération 2024-066 : Validation des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables
[2024 — 067] Lancement-procedure-DSP-chauffage-urbain.pdf">Délibération 2024-067 : Lancement d'une procédure de délégation de service public relative à l'exploitation du service de chauffage urbain de
[2024 — 070] Aide-exceptionnelle-a-la-SAS-AB-MEDICAL.pdf">Délibération 2024-070 : Maison de Santé de la Cité-Jardins- Participation financière de la Ville
[2024 — 073] Vente-actions-SEM-Theatre-Jean-Vilar.pdf">Délibération 2024-073 : Théâtre Jean Vilar de la Ville de Suresnes : Vente d'actions au Suresnes Business Club
Document intégral
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Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement. Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 26 septembre 2024. Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2024 Convocation de la séance du 26 septembre 2024 Procès Verbal du 26 septembre 2024 Les délibérations Liste des délibérations du conseil municipal Liste des délibérations de la séance Délibération 2024-064 : Convention de partenariat avec l’éco-organisme CITEO et la ville, pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus dans l’espace public Délibération 2024-065 : Contractualisation avec ALCOME pour la lutte contre les mégots dans l’espace public Délibération 2024-066 : Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables Délibération 2024-067 : Lancement d’une procédure de délégation de service public relative à l’exploitation du service de chauffage urbain de la Ville Délibération 2024-068 : Dérogation relative à la saisie des plaques d’immatriculation Délibération 2024-070 : Maison de Santé de la Cité-Jardins- Participation financière de la Ville Délibération 2024-072 : Avis sur le nombre d’ouvertures dominicales des commerces de détail au titre de l’année 2025 Délibération 2024-069 : Requalification urbaine de la Cité-Jardins : approbation du protocole d’accord pluriannuel pour la mise en œuvre du dispositif départemental de financement « Quartier d’avenir – Hauts-de-Seine » Délibération 2024-071 : Offre de concours de l’établissement public territorial Paris Ouest la Défense Délibération 2024-073 : Théâtre Jean Vilar de la Ville de Suresnes : Vente d’actions au Suresnes Business Club Délibération 2024-074 : Affectation au MUS des œuvres acquises Délibération 2024-075 : Actualisation de la liste des objets de la boutique au MUS Délibération 2024-076 : Actualisation du Règlement intérieur des médiathèques Délibération 2024-077 : Mise en place d’une convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG), de la Petite Couronne concernant des prestations liées à l’assurance chômage Délibération 2024-078 : Convention relative au paiement des honoraires des médecins agréés sollicités par le Conseil Médical Interdépartemental Retrouvez le conseil municipal précédent dans son intégralité ici : <
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