14 novembre 2024
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délibérations
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Autres decisions
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Sport
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Finances & Budget
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Délibérations (16)
[2024 — 079] egalite-femmes-hommes.pdf">Délibération 2024-079 : Rapport 2023 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
[2024 — 081] Admission-non-valeur_Creances-eteintes.pdf">Délibération 2024-081 : Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables au titre des années 2016 à 2023
[2024 — 085] Convention-exploitation-544.pdf">Délibération 2024-085 : Avenant n°3 à la convention d'exploitation de la ligne 544 conclue avec la RATP
[2024 — 091] Retrait-de-la-commune-de-Carrieres-sur-S.pdf">Délibération 2024-091: Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP
[2024 — 092] Designation-membre-GIP-Maximilien.pdf">Délibération 2024-092 : Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au groupement d'intérêt public Maximilien
[2024 — 086] Subvention-Badminton-Club-Suresnois.pdf">Délibération 2024-086 : Développement de lhandisport -versement d'une subvention exceptionnelle au Badminton Club Suresnois pour le financement de la section
[2024 — 087] Subvention-tennis-de-table-fauteuil.pdf">Délibération 2024-087 : Développement de lhandisport – versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Sportive de Tennis de Table de Suresnes
[2024 — 088] Subvention-section-escrime-fauteuil.pdf">Délibération 2024-088 : Développement de lhandisport-versement d'une subvention exceptionnelle au Cercle d'Escrime Suresnois pour la section escrime fauteuil
[2024 — 089] Subvention-feminine-du-VO-CO-TRUYEN.pdf">Délibération 2024-089 : Développement du sport féminin – versement d'une subvention exceptionnelle à l' association VO CO TRUYEN SURESNES, pour la
[2024 — 080] Debat_Orientations-budgetaires-pour-2025.pdf">Délibération 2024-080 : Débat d'orientations budgétaires pour l'année 2025
[2024 — 082] Garantie-demprunt-OPH-CDC.pdf"> Délibération 2024-082 :Garantie d'emprunt accordée à Hauts-de-Seine Habitat par la ville de Suresnes
[2024 — 083] BP-2025-Office-de-tourisme.pdf">Délibération 2024-083 : Budget Primitif 2025 de l'Office de tourisme
[2024 — 084] Delegation-de-competence-IDFM.pdf">Délibération 2024-084 : Délégation de compétence d'Ile-de-France Mobilités pour l'AS
[2024 — 090] Ressourcerie-culturelle.pdf">Délibération 2024-090 : Ressourcerie culturelle – Seconde Vie aux Matériaux du Spectacle
[2024 — 093] Designation-representant-asso-cites-jard.pdf">Délibération 2024-093 : Désignation d'un représentant à I'Association régionale des cités-jardins d'Ile-de-France
[2024 — 094] Actualisation-tableau-des-emplois.pdf">Délibération 2024-094 : Actualisation du tableau des emplois
Document intégral
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Les séances du conseil municipal sont publiques. Les dates des prochains conseils sont annoncées en amont sur le site de la ville ainsi que les ordres du jour. Les documents du conseil municipal sont ensuite disponibles en téléchargement : compte-rendu procès-verbal tout autre document utile… Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 14 novembre 2024. Convocation de la séance du 14 novembre Les délibérations Liste des délibérations du conseil municipal Liste des délibérations de la séance Délibération 2024-079 : Rapport 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Délibération 2024-080 : Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2025 Délibération 2024-081 : Admission en non-valeur et créances éteintes de produits irrécouvrables au titre des années 2016 à 2023 Délibération 2024-082 :Garantie d’emprunt accordée à Hauts-de-Seine Habitat par la ville de Suresnes Délibération 2024-083 : Budget Primitif 2025 de l’Office de tourisme Délibération 2024-084 : Délégation de compétence d’Ile-de-France Mobilités pour l’AS Délibération 2024-085 : Avenant n°3 à la convention d’exploitation de la ligne 544 conclue avec la RATP Délibération 2024-086 : Développement de l’handisport -versement d’une subvention exceptionnelle au Badminton Club Suresnois pour le financement de la section sport adapté Délibération 2024-087 : Développement de l’handisport – versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Sportive de Tennis de Table de Suresnes (ASTT) Délibération 2024-088 : Développement de l’handisport-versement d’une subvention exceptionnelle au Cercle d’Escrime Suresnois pour la section escrime fauteuil Délibération 2024-089 : Développement du sport féminin – versement d’une subvention exceptionnelle à l’ association VO CO TRUYEN SURESNES, pour la section féminine Délibération 2024-090 : Ressourcerie culturelle – Seconde Vie aux Matériaux du Spectacle Délibération 2024-091: Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP Délibération 2024-092 : Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au groupement d’intérêt public Maximilien Délibération 2024-093 : Désignation d’un représentant à I’Association régionale des cités-jardins d’Ile-de-France Délibération 2024-094 : Actualisation du tableau des emplois
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