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25 juin 2024

Suresnes 29 délibérations
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29

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Finances & Budget 6 délibérations
1

[2024 — 034] Compte-Gestion-2023-Budget-Principal-et-annexe-Restaurant.pdf">Délibération 2024-034 : Approbation du compte de gestion du Budget Principal et du Budget annexe du Restaurant Municipal – Exercice

2

[2024 — 035] Compte-Administratif-2023-Budget.pdf">Délibération 2024-035 : Approbation du Compte Administratif du budget principal et du budget annexe du restaurant municipal 2023

4

[2024 — 037] Affectation-Resultats-2023-Budget-Princ.pdf">Délibération 2024-037 : Affectation du résultat du Compte administratif 2023 du Budget principal

5

[2024 — 038] Approbation-Budget-Supplementaire-2024.pdf">Délibération 2024-038 : Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du Budget Principal

8

[2024 — 041] CA-2023-de-loffice-du-tourisme.pdf">Délibération 2024-041 : Approbation du Compte Administratif 2023 de l'Office de tourisme de Suresnes

21

[2024 — 055] Subvention-Guinguette-africaine-2024.pdf">Délibération 2024-055 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Guinguette africaine de Suresnes en 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
3

[2024 — 036] Bilan-des-acquisitions-et-de-cessions-immobilieres-2023-1.pdf">Délibération 2024-036 : Bilan des acquisitions et de cessions immobilières réalisées pendant l'année 2023

7

[2024 — 040] garantie-Pret-Immobiliere-3f.pdf">Délibération 2024-040 : Garantie d'emprunt accordée à Immobilière 3F par la Ville de Suresnes

13

[2024 — 047] Acquisition-20-rue-Victor-Hugo.pdf">Délibération 2024-047 : Acquisition de voirie – Régularisation 20 rue Victor Hugo

14

[2024 — 048] Convention-de-gestion-en-flux-logement.pdf">Délibération 2024-048 : Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux avec les bailleurs

Autres decisions 4 délibérations
6

[2024 — 039] Revision-AP-CP-Investissements-2024.pdf">Délibération 2024-039 : Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) des projets d'investissement 2024

16

[2024 — 050] Convention-de-MAD-fonctionnaires-departe.pdf">Délibération 2024-050 : Convention de mise à disposition de deux assistants sociaux éducatifs auprès de la ville de Suresnes par le Département des Hauts-

22

[2024 — 056] reglement-Course-de-Noel.pdf">Délibération 2024-056 : Deuxième édition de la Course de Noël-Approbation du règlement

27

[2024 — 061] Conv-Adhesion-interim-CIG-Suresnes.pdf">Délibération 2024-061 : Adhésion à la mission intérim du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d'Ile de France : convention entre la ville

Culture & Patrimoine 3 délibérations
11

[2024 — 045] Denomination-place-Michel-COLUCCI.pdf">Délibération 2024-045 :Dénomination de la place du Musée – Place Michel COLUCCI – dit Coluche

19

[2024 — 053] convention-avec-la-SAS-Pass-culture.pdf">Délibération 2024-053 : Convention avec la SAS Pass culture pour le déploiement du Pass culture

25

[2024 — 059] Aide-bibliotheque-du-Cap-Haitien.pdf">Délibération 2024-059 : Aide pour le renforcement de la bibliothèque du Collège Notre-Dame du

Environnement 3 délibérations
12

[2024 — 046] Zones-dacceleration-ENR.pdf">Délibération 2024-046 : Lancement de la consultation pour la validation du zonage des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables

20

[2024 — 054] Prix-et-cadeaux-aux-gagnants-SDLA.pdf">Délibération 2024-054 :Salon du livre Ado 2024 Concours créatif: approbation du règlement et des prix

28

[2024 — 062] Actualisation-tableau-des-emplois.pdf">Délibération 2024-062 : Actualisation du Tableau des Emplois

Sport 2 délibérations
23

[2024 — 057] subvention-pour-le-projet-foot-au-femini.pdf">Délibération 2024-057 : Développement du sport féminin – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la jeunesse Sportive de Suresnes

24

[2024 — 058] subvention-section-feminine-basket-club.pdf">Délibération 2024-058 : Développement du sport féminin – Versement d'une subvention exceptionnelle pour la section féminine élite du Suresnes Basket

Événementiel & Tourisme 1 délibération
9

[2024 — 042] RA-2023-office-du-tourisme-1.pdf">Délibération 2024-042 : Approbation du rapport d'activités 2023 de l'office de tourisme

Transport & Mobilité 1 délibération
10

[2024 — 044] Actionnaire-Transdev-Park-Suresnes.pdf">Délibération 2024-044 : Changement d'actionnaire du délégataire de stationnement de surface Transdev Park Suresnes

Éducation 1 délibération
15

[2024 — 049] Frais-de-scolarite-Nanterre-2023-2024-complement.pdf">Délibération 2024-049 :Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l'année scolaire 2023/2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
17

[2024 — 051] Reglement-etablissements-daccueil.pdf">Délibération 2024-051 : Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant

Administration 1 délibération
18

[2024 — 052] Attribution-DSP-cinema.pdf">Délibération 2024-052 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à l'exploitation du cinéma le Capitole

Social & Santé 1 délibération
26

[2024 — 060] PSC-prevoyance-Ville-de-Suresnes-CIG.pdf">Délibération 2024-060 : Protection sociale complémentaire : association de la Ville de Suresnes à la mise en concurrence organisée par le Centre interdépartem

Parcs & Espaces verts 1 délibération
29

[2024 — 063] Reprises-50-concessions-perpetuelles.pdf">Délibération 2024-063 : Reprise de 50 concessions perpétuelles en état d'abandon au cimetière Carnot

Document intégral
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procès-verbal
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Téléchargez ci-dessous les documents de la séance du 25 juin 2024.
Ordre du jour de la séance du 25 juin 2024
Procès Verbal de la séance du 25 juin 2024
Les délibérations
Liste des délibérations du conseil municipal
Liste des délibérations
Délibération 2024-034 : Approbation du compte de gestion du Budget Principal et du Budget annexe du Restaurant Municipal – Exercice 2023.
Délibération 2024-035 : Approbation du Compte Administratif du budget principal et du budget annexe du restaurant municipal 2023
Délibération 2024-035A : Compte Administratif du budget principal du budget annexe du restaurant municipal feuille de signatures
Délibération 2024-035B : Compte Administratif du budget principal et du budget annexe du restaurant municipal 2023 feuille de signature
Délibération 2024-036 : Bilan des acquisitions et de cessions immobilières réalisées pendant l’année 2023
Délibération 2024-037 : Affectation du résultat du Compte administratif 2023 du Budget principal
Délibération 2024-038 : Approbation du Budget Supplémentaire 2024 du Budget Principal
Délibération 2024-038A – Approbation Budget Supplementaire 2024 du Budget Principal – feuille de signature
Délibération 2024-039 : Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) des projets d’investissement 2024
Délibération 2024-040 : Garantie d’emprunt accordée à Immobilière 3F par la Ville de Suresnes
Délibération 2024-041 : Approbation du Compte Administratif 2023 de l’Office de tourisme de Suresnes
Délibération 2024-042 : Approbation du rapport d’activités 2023 de l’office de tourisme
Délibération 2024-043A : Modification des tarifs de la taxe de séjour 2025
Délibération 2024-044 : Changement d’actionnaire du délégataire de stationnement de surface Transdev Park Suresnes
Délibération 2024-045 :Dénomination de la place du Musée – Place Michel COLUCCI – dit Coluche
Délibération 2024-046 : Lancement de la consultation pour la validation du zonage des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Délibération 2024-047 : Acquisition de voirie – Régularisation 20 rue Victor Hugo
Délibération 2024-048 : Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux avec les bailleurs
Délibération 2024-049 :Frais de scolarité des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2023/2024
Délibération 2024-050 : Convention de mise à disposition de deux assistants sociaux éducatifs auprès de la ville de Suresnes par le Département des Hauts-de-Seine-
Délibération 2024-051 : Mise à jour du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant
Délibération 2024-052 : Attribution de la Délégation de Service Public relative à l’exploitation du cinéma le Capitole
Délibération 2024-053 : Convention avec la SAS Pass culture pour le déploiement du Pass culture
Délibération 2024-054 :Salon du livre Ado 2024 Concours créatif: approbation du règlement et des prix
Délibération 2024-055 : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Guinguette africaine de Suresnes en 2024
Délibération 2024-056 : Deuxième édition de la Course de Noël-Approbation du règlement
Délibération 2024-057 : Développement du sport féminin – Attribution d’une subvention exceptionnelle à la jeunesse Sportive de Suresnes
Délibération 2024-058 : Développement du sport féminin – Versement d’une subvention exceptionnelle pour la section féminine élite du Suresnes Basket Club
Délibération 2024-059 : Aide pour le renforcement de la bibliothèque du Collège Notre-Dame du
Cap-Haïtien
Délibération 2024-060 : Protection sociale complémentaire : association de la Ville de Suresnes à la mise en concurrence organisée par le Centre interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne d’Ile-de-France en vue de la négociation d’une convention de participation au titre de la prévoyance
Délibération 2024-061 : Adhésion à la mission intérim du centre interdépartemental de gestion de la petite couronne d’Ile de France : convention entre la ville de Suresnes et le CIG
Délibération 2024-062 : Actualisation du Tableau des Emplois
Délibération 2024-063 : Reprise de 50 concessions perpétuelles en état d’abandon au cimetière Carnot
Retrouvez le conseil municipal dans son intégralité ici :
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