Conseil municipal du 2024-12-17
24
délibérations
19
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
DELIB : Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Collectivités
DELIB : Tarif incinération 2025
DELIB : Paiement des investissements début 2025
DELIB : Durée d'amortissement M57
DELIB : Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Particuliers
DELIB : Tarifs dégressifs Valcompost Amboise & Fossé
DELIB : Budget Annexe Amboise : DM 02-2024
DELIB : Budget Annexe Valcompost : DM 02-2024
DELIB : Budget Annexe Valcompost : DM 01-2024
DELIB : Budget Annexe Collecte : DM 01-2024
DELIB : Budget général : Décision Modificative n° 03-2024
DELIB : Budget Valcompost — Fossé : Tarif Collectivités
DELIB : Budget Valcompost — Fossé : Tarif Particuliers
DELIB : Budget Valcompost — Fossé : Tarif Professionnels
DELIB : Budget Valcompost — Amboise : Tarif Collectivités
DELIB : Budget Valcompost — Amboise : Tarif Particuliers
DELIB : Budget Valcompost — Amboise : Tarif Professionnels
DELIB : Budget Valcompost — Amboise : Tarif Utilisateurs
DELIB : Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Professionnels
DELIB : Médiation préalable Obligatoire
DELIB : Organisation du temps de travail (1607h)
DELIB : Mise à disposition d'un agent de ValEco auprès de ValDem
DELIB : Convention tripartite ValEco — CCTEV-Ourry
DELIB : Budget Général : Convention et Tarif du centre de transfert de la Chaussée St Victor
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