17 décembre 2024
24
délibérations
19
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Collectivités
Tarif incinération 2025
Paiement des investissements début 2025
Durée damortissement M57
Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Particuliers
Tarifs dégressifs Valcompost Amboise & Fossé
Budget Annexe Amboise : DM 02-2024
Budget Annexe Valcompost : DM 02-2024
Budget Annexe Valcompost : DM 01-2024
Budget Annexe Collecte : DM 01-2024
Budget général : Décision Modificative n° 03-2024
Budget Valcompost — Fossé : Tarif Collectivités
Budget Valcompost — Fossé : Tarif Particuliers
Budget Valcompost — Fossé : Tarif Professionnels
Budget Valcompost — Amboise : Tarif Collectivités
Budget Valcompost — Amboise : Tarif Particuliers
Budget Valcompost — Amboise : Tarif Professionnels
Budget Valcompost — Amboise : Tarif Utilisateurs
Budget Collecte : Tarif redevance spéciale Professionnels
Médiation préalable Obligatoire
Organisation du temps de travail (1607h)
Mise à disposition d'un agent de ValEco auprès de ValDem
Convention tripartite ValEco — CCTEV-Ourry
Budget Général : Convention et Tarif du centre de transfert de la Chaussée St Victor
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