CM

18 décembre 2024

Sy 22 délibérations

22

délibérations

13

Autres decisions

5

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Autres decisions 13 délibérations
410

D Ajout signalétique — Valoparc Janzé

412

D Fourniture pince pour les déchèteries

413

D Bilan de compétences — Annule et remplace la décision N°357/2024

414

D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2025

415

D Changement courroie de distribution véhicule BB 623 SL

416

D Changement courroie de distribution véhicule AA 246 XH

417

D Changement courroie de distribution véhicule EY 345 EN

2024

Deliberation 2024_16 : Participation du Sma au Schema Directeur dAssainissement

2024

Quorum Non Atteint

2024

Modification du règlement intérieur de ladministration syndicale

2024

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables

2024

Désignation du secrétaire de séance

Dob

Environnement 5 délibérations
411

D Fourniture panonceau et séparateur de voie - Valoparc Janzé

2024

Suppression d'un emploi à temps non complet 28/35èmes et création d'un emploi à temps complet 35/35èmes - Modification du tableau des emplois et des effectifs

2024

Tarification — Tarifs de prise en charge, broyage, compostage et valorisation des déchets végétaux - Actualisation

2024

Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical

2413

Marché Suivi Qualité Eau 2025

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Autorisation donnée au Président dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement au titre de l'exercice 2025 avant le vote du budget 2025

2414

D'ébat d'Orientation Budgtaire Exercice 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Logement_remplacement radiateurs rez — de-chaussée

Social & Santé 1 délibération
2411

Protection Sociale Complémentaire

📬 Suivre Sy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.