Conseil municipal du 2024-12-18

Sy 18 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

12

Autres decisions

6

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Logement_remplacement radiateurs rez-de-chaussée - DELIBERATION 2024_16 : PARTICIPATION DU SMA AU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT - QUORUM NON ATTEINT - DOB - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGTAIRE EXERCICE 2025 - MARCHÉ SUIVI QUALITÉ EAU 2025 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE - Modification du règlement intérieur de l'administration syndicale - Suppression d'un emploi à temps non complet 28/35èmes et création d'un emploi à temps complet 35/35èmes - Modification d - Tarification - Tarifs de prise en charge, broyage, compostage et valorisation des déchets végétaux - Actualisation - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables - Autorisation donnée au Président d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement au titre de l'exerc - Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical - Désignation du secrétaire de séance - D Changement courroie de distribution véhicule BB 623 SL - D Ajout signalétique - Valoparc Janzé - D Changement courroie de distribution véhicule EY 345 EN - D Changement courroie de distribution véhicule AA 246 XH - D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2025 - D Bilan de compétences - Annule et remplace la décision N°357/2024

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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 12 délibérations
412

D Fourniture pince pour les déchèteries

413

D Bilan de compétences — Annule et remplace la décision N°357/2024

414

D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2025

415

D Changement courroie de distribution véhicule BB 623 SL

416

D Changement courroie de distribution véhicule AA 246 XH

417

D Changement courroie de distribution véhicule EY 345 EN

2024

DELIBERATION 2024_16 : PARTICIPATION DU SMA AU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT

2024

QUORUM NON ATTEINT

2024

Modification du règlement intérieur de l'administration syndicale

2024

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables

2024

Désignation du secrétaire de séance

202415

DOB

🌱 Environnement 6 délibérations
410

D Ajout signalétique — Valoparc Janzé

411

D Fourniture panonceau et séparateur de voie - Valoparc Janzé

2024

Suppression d'un emploi à temps non complet 28/35èmes et création d'un emploi à temps complet 35/35èmes - Modification du tableau des emplois et des effectifs

2024

Tarification — Tarifs de prise en charge, broyage, compostage et valorisation des déchets végétaux - Actualisation

2024

Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical

2413

MARCHÉ SUIVI QUALITÉ EAU 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Autorisation donnée au Président d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement au titre de l'exercice 2025 avant le vote du budget 2025

2414

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGTAIRE EXERCICE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Logement_remplacement radiateurs rez — de-chaussée

❤️ Social & Santé 1 délibération
2411

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

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