18 décembre 2024
22
délibérations
13
Autres decisions
5
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
D Ajout signalétique — Valoparc Janzé
D Fourniture pince pour les déchèteries
D Bilan de compétences — Annule et remplace la décision N°357/2024
D Prestation blanchisserie du 01.01 au 31.12.2025
D Changement courroie de distribution véhicule BB 623 SL
D Changement courroie de distribution véhicule AA 246 XH
D Changement courroie de distribution véhicule EY 345 EN
Deliberation 2024_16 : Participation du Sma au Schema Directeur dAssainissement
Quorum Non Atteint
Modification du règlement intérieur de ladministration syndicale
Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables
Désignation du secrétaire de séance
Dob
D Fourniture panonceau et séparateur de voie - Valoparc Janzé
Suppression d'un emploi à temps non complet 28/35èmes et création d'un emploi à temps complet 35/35èmes - Modification du tableau des emplois et des effectifs
Tarification — Tarifs de prise en charge, broyage, compostage et valorisation des déchets végétaux - Actualisation
Décisions du Président et du Bureau syndical prises par délégation du comité syndical
Marché Suivi Qualité Eau 2025
Autorisation donnée au Président dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement au titre de l'exercice 2025 avant le vote du budget 2025
D'ébat d'Orientation Budgtaire Exercice 2025
Logement_remplacement radiateurs rez — de-chaussée
Protection Sociale Complémentaire
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