Conseil municipal du 2025-12-10

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

TARIFS 2026

AUTORISATION D'ENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENTS DANS L'ATTENTE DU VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

AMORTISSEMENTS

CONSTITUTION PROVISION SUR EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT

CONSTITUTION PROVISION SUR PERTES D'EXPLOITATION

ADMISSION EN NON VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES

ADMISSION EN NON VALEUR CREANCES ETEINTES

Demande de subvention Etude HMUC 2026

Demande de subvention programme d'Actions SAGE 2026

Ouvertures des crédits d'investissement

Contributions des membres pour l'exercice 2026

LOGICIEL BERGER LEVRAULT_ CONVENTION 2026-2028

VOTE DES PARTICIPATIONS FINANCIERES 20263 DES EPCI MEMBRES

DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

Remboursement des retenues de garantie

D Achat caméras de chasse

D Achat téléphones

D Achat câbles d'alimentation et claviers AZERTY pour téléphones

Convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56

TRAVAUX MA 2026 _ ACQUISITION FONCIERE

MODIFICATION DES STATUTS DU SMITRED OUEST D'ARMOR

Feuille de route de la CLE 2026-2030

MODIFICATION DES STATUTS

Approbation CR comité 18 septembre

ELECTION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU COMPTE -RENDU DU 22 OCTOBRE 2025

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG D'ILLE ET VILAINE