26 septembre 2025
19
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Présentation des rapports annuels 2024 du délégataire stgs
Présentation des rapports annuels 2024 du délégataire Stgs
Présentation des RQPS 2024
Vote des Tarifs 2026
DB 19 — 2025 Renouvellement adhésion PEFC 2025-2030
Programme Aep 2026 +cvm 2026
Réhabilitation des réservoirs de Bazouges et Tremblay: avenant n1 réservoir de Bazouges lot 2
D — marché subséquent n°10 à laccord-cadre n°202413L1 pour des travaux dinstallation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture de la salle omnisport à PLUHERLIN - 31 000 HT
DB_18 — 2025-Modification du nom légal du syndicat mixte de portage du SAGE Rance Frémue
Choix du Prochain L'ieu de Reunion du C'omite Syndical
RPQS SME dAntrain
Rapport annuel du délégataire
Approbation du PV de la séance du Comité syndical du 23 mai 2025
D'ecision Modificative Budgetaire N°01-2025
Tarifs Animation Fort la Latte
Plan Interpretation Sensibilisation Marais Islet
Subvention d'Investissement Dreal
Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de la commune de Marcillé-Raoul au SME dAntrain
Adhésion du SME dAntrain à Eau du Pays de Fougères
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