CM

25 juin 2024

Sy 19 délibérations

19

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
1

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 3 - Espaces verts et clôtures

2

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 4 - Gros uvre

3

D DECHETERIE: Marché de travaux pour la construction du Valoparc de Janzé - avenant n°2 au lot 8 - Serrurerie / Menuiseries extérieures

230

D Achat mobile et pack de protection

231

D Frais de collecte et rotation des bacs - expérimentation biodéchets

232

D Renouvellement abonnement panorapresse prémium

233

D Cs 25.06.2024

Logement locatif intermédédiaire

Prise de participation du Morbihan Habitat dans le capital de la SAS constituée pour l'aménagement de la zone de Pourprio à Elven - Point détape

Installation de la SCIC Morbihan Accession

Plan stratégique du patrimoine — Etat davancement

Projet démission de titres participatifs

Comptes 2023 de Morbihan Habitat

Rapport d'activité 2023 de Morbihan Habitat

Finances & Budget 4 délibérations
4

D FINANCES: Réalisation d'un emprunt pour la construction du Valoparc de Janzé

5

D FINANCES: Décision modificative n°2

6

D FINANCES: PLPDMA — Subventions versées aux associations (complément)

2024

Approbation compte administratif 2023

Ressources humaines 1 délibération
8

D RESSOURCES HUMAINES: Protocole relatif au temps de travail - Mise à jour

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