Conseil municipal du 2024-12-17

DEL09_2024_SIR_Participation des communes pour l'année 2025

DEL10_2024_SIR_Participation du SIR aux charges administratives pour l'année 2024

DEL11_2024_SIR_Tarifs pour l'année 2025

DEL13_2024_SIR_Autorisation de dépenses d'investissement

Ouverture de Crédits Exercice 2025

Prix vente du bois

Appel à projets SASU FNCCR ACTEE + CHENE 3 Conventions de partenariat

Appel à projets — Candidature FEDER commune aux syndicats denergie bretons et portée par le PEBreizh Production ENR Partagelec.

Administration generale — Rapport 2023 SPL Morbihan Terradata

Competences — Electricite - Programme experimental de stockage de lelectricite au service de la flexibilite

Eclairage public — Actualisation contributions financieres maintenance eclairage public - MAJ reglement financier

Eclairage public — Mise a jour - Programme pour la rénovation et la modernisation de léclairage public dans un souci de respect de la biodiversité - Fonds vert

Finances — Electricite - Application de larticle 8 du cahier des charges de concession convention avec Enedis

Finances — Admissions en non-valeur et provisions

Finances — Ouverture de credits par anticipation avant le vote des budgets primitifs 2025 budget principal et budgets annexes electromobilite et energies renouvelables

Protection Sociale Complémentaire

Ressources Humaines Mise à jour du DUERP

Ressources humaines — assistants de prévention - lettre de cadrage

Ressources humaines Mise à jour des modalites de versement de l'IFSE en cas d'absence - instauration CIA specifique

Ressources humaines — Désignation du delegue agent de Morbihan Energies au sein du CNAS

Administration generale — Information concernant la mise à disposition de personnel auprès de la SPL Morbihan Terradata

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS DES MEMBRES DU BUREAU SYNDICAL ET DES INSTANCES CONSULTATIVES - ANNULATION DE LA DELIBERATION 2024-48

DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU PARC AU COPIL NATURA 2000 MARAIS DE PENERF

CANDIDATURE AU PRG LEADER POUR LE PROJET RENDRE LES HABITANTS ACTEUR DE LEUR FUTUR DESIRE

DEL12_2024_SIR_Renouvellement du contrat d'assurance

AVIS SUR LE PLU SAINT AVE

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Finances — Cession partielle du poste HTA/BT d'une centrale photovoltaïque à Noyal-Pontivy