26 juin 2024
34
délibérations
19
Autres decisions
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
D Achat conteneur — Annule et remplace la décision N°170/2024
D Forfait vérification périodique du hayon élévateur du véhicule FC 047 NS
Approbation du CR du 29 mars 2024
Avt 3 Lot 3 Renovation Batments Uve Delib du 26 Juin 2024
Renovation Batiments Uve — Avt 2 Lot 6 Deliberation du 26 06 2024
Renovation des Batiments Uve Avt 2 Lot 5 Deliberation du 26 Juin 2024
Adhésion au groupement de commandes marché de dératisation et de désinsectisation
Avt 2 Marche Renovation Pleumeur-Bodou
Modification du Reglement Interieur
Rapport de la Chambre Regionale des Comptes
Installation de Delegues Ltc
Lancement de Consultation Lot 2 Materiaux Refractaires
Convention de Resiliation Smitred S'olicendre
Mission Amo Cetia — Non Application des Penalites de Retard
Prestations dAssistance Cetia — Non Application Penalites
Modification du Reglement Interieur
Mise en Place dIhts
Indemnisation des Conges Annuels pour un Agent
Changement D Horaire pour le S'ecretariat Creation D un Poste Permanent D Adjoint Administratif
Tarifs Complementaires 2024
Delegations en Matiere dEmprunts
Assurances — Remboursement Sinistre Tempete Ciaran
Assurances — remboursement de sinistres
Avenant n°1 au lot n°3 ASSURANCES
Approbation du projet d'aménagement stratégique du SCoT
Travaux de Vrd — Site de Plourivo - Avenant N°2
Travaux dElectricite Divers — Societe Etc
Cessions de D'eux C'ompacteurs
D RESSOURCES HUMAINES: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lengagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise et complémen
Charte de la Formation — Modification Fiche N°6
Personnel — Determination du Ratio Promu/promouvables
Avenant convention de partenariat CODEV
Transport et Traitement Dasri — Lancement Consultation
Prestation Restauration Scolaire Approbation du Cahier des Charges et Mise en Concurrence
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