17 décembre 2024

DEL09 2024 SIR Participation des communes pour l'année 2025

DEL10_2024_SIR_Participation du SIR aux charges administratives pour l'année 2024

Prix vente du bois

Designation de Representants du Parc au Copil Natura 2000 Marais de Penerf

Candidature au Prg Leader pour le Projet Rendre les Habitants Acteur de Leur Futur Desire

Designation du secretaire de seance

Adoption du proces — verbal de la seance precedente

Appel à projets SASU FNCCR ACTEE + CHENE 3 Conventions de partenariat

Appel à projets — Candidature FEDER commune aux syndicats denergie bretons et portée par le PEBreizh Production ENR Partagelec

Administration generale — Rapport 2023 SPL Morbihan Terradata

Competences — Electricite - Programme experimental de stockage de lelectricite au service de la flexibilite

Eclairage public — Actualisation contributions financieres maintenance eclairage public - MAJ reglement financier

DEL11 2024 SIR Tarifs pour l'année 2025

DEL12 2024 SIR Renouvellement du contrat dassurance

DEL13 2024 SIR Autorisation de dépenses d'investissement

Ouverture de Crédits Exercice 2025

Finances — Admissions en non-valeur et provisions

Ressources Humaines Mise à jour du DUERP

Ressources humaines Mise à jour des modalites de versement de lIFSE en cas dabsence - instauration CIA specifique

Ressources humaines — Désignation du delegue agent de Morbihan Energies au sein du CNAS

Administration generale — Information concernant la mise à disposition de personnel auprès de la SPL Morbihan Terradata

Remboursement des Frais de Missions des Membres du Bureau Syndical et des Instances Consultatives - Annulation de la Deliberation 2024-48

Eclairage public — Mise a jour - Programme pour la rénovation et la modernisation de léclairage public dans un souci de respect de la biodiversité - Fonds vert

Finances — Ouverture de credits par anticipation avant le vote des budgets primitifs 2025 budget principal et budgets annexes electromobilite et energies renouvelables

Avis sur le PLU Saint Ave

Finances — Electricite - Application de larticle 8 du cahier des charges de concession convention avec Enedis

Finances — Cession partielle du poste HTA/BT d'une centrale photovoltaïque à Noyal-Pontivy

Protection Sociale Complémentaire

Ressources humaines — assistants de prévention - lettre de cadrage