Conseil municipal du 2024-12-09

Sy 9 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Tarif Redevance Performance - Décisions Modificatives - Tarifs 2025 - RQPS 2023 - 22.12.24 - Admissions en non-valeur du 24/09/2024 - INSTAURATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE (PCS) RISQUE PREVOYANCE - MODALITES FINANCIERES D'INTERVENTION DE L'EQUIPE DU PARC ET DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ET DONNEES - INVESTISSEMENT: AUTORISATION DE MANDATEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF - CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2025 - OUVERTURE_CREDITS_INVEST_2025 - MODIF_AUTORISATION_1_109_ECO_OUESSANT - PSC_PREVOYANCE - DM2_BUDGET_ENERGIES

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
6

PSC_PREVOYANCE

13

MODIF_AUTORISATION_1_109_ECO_OUESSANT

14

OUVERTURE_CREDITS_INVEST_2025

22

22.12.24 — Admissions en non-valeur du 24/09/2024

2024

Décisions Modificatives

2024

RQPS 2023

💶 Finances & Budget 4 délibérations
9

DM2_BUDGET_ENERGIES

2024

Tarif Redevance Performance

2024

Tarifs 2025

2024

INVESTISSEMENT: AUTORISATION DE MANDATEMENT AVANT LE BUDGET PRIMITIF

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

INSTAURATION DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR POUR LA PROTECTION COMPLEMENTAIRE SANTE (PCS) RISQUE PREVOYANCE

🌱 Environnement 1 délibération
2024

MODALITES FINANCIERES D'INTERVENTION DE L'EQUIPE DU PARC ET DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL ET DONNEES

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

CONTRIBUTIONS STATUTAIRES 2025

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