9 décembre 2024
13
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Psc_prevoyance
Modif autorisation 1 109 eco ouessant
Ouverture credits invest 2025
Admissions en non — valeur du 24/09/2024
Décisions Modificatives
Rqps 2023
Modalites Financieres dIntervention de lEquipe du Parc et de Mise A Disposition de Materiel et Donnees
Dm2 budget energies
Tarif Redevance Performance
Tarifs 2025
Investissement: Autorisation de Mandatement Avant le Budget Primitif
Instauration de la Participation Employeur pour la Protection Complementaire Sante (pcs) Risque Prevoyance
Contributions Statutaires 2025
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