14 novembre 2024
18
délibérations
8
Autres decisions
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Présentation rapport d'activités Morbihan Energies
Modification règlement intérieur Vacances Actives
Modification règlement intérieur EMS
Modification bulletin dinscription Seniors
Présentation rapport d'activités 2023 GMVA
Instauration périmètre détudes et de sursis
Contrat Alcome
Bilan des Concertations Consultations Zaer
Règlement intérieur — Temps de travail et modifications
ISFE Police Municipale
RIFSEEP
Budget principal Reprise de provisions pour risque dimpayés
Budget principal Admission en non-valeur
Construction pôle sportif et association Plaisance
Cession parcelle XN54 Tenac
Avenant 2 Convention repas de restauration scolaire
Présentation rapport d'activités Parc Naturel Régional
D'ecisions Municipales
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