CM

14 novembre 2024

Theix-Noyalo 18 délibérations

18

délibérations

8

Autres decisions

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 8 délibérations
143

Présentation rapport d'activités Morbihan Energies

2024

Modification règlement intérieur Vacances Actives

2024

Modification règlement intérieur EMS

2024

Modification bulletin dinscription Seniors

2024

Présentation rapport d'activités 2023 GMVA

2024

Instauration périmètre détudes et de sursis

2024

Contrat Alcome

2024

Bilan des Concertations Consultations Zaer

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Règlement intérieur — Temps de travail et modifications

2024

ISFE Police Municipale

2024

RIFSEEP

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Budget principal Reprise de provisions pour risque dimpayés

2024

Budget principal Admission en non-valeur

2024

Construction pôle sportif et association Plaisance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Cession parcelle XN54 Tenac

Éducation 1 délibération
2024

Avenant 2 Convention repas de restauration scolaire

Environnement 1 délibération
2024

Présentation rapport d'activités Parc Naturel Régional

Sécurité 1 délibération
2024

D'ecisions Municipales

📬 Suivre Theix-Noyalo

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.