CM

18 décembre 2024

Theix-Noyalo 18 délibérations

18

délibérations

9

Autres decisions

3

Social & Santé

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Autres decisions 9 délibérations
2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

2024

Convention d'accès aux services facultatifs du C'entre de Gestion

2024

Convention Espaces sans tabac avec le Comité du Morbihan de la Ligue nationale contre le cancer

2024

Teizithon 2024

2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2025

2024

Dérogations dominicales pour les commerces

2024

Validation du PADD

2024

Modification de la c'omposition de la commission services à la population

2024

Démission d'un conseiller municipal

Social & Santé 3 délibérations
2024

Solidarité avec la population de Mayotte

2024

Subvention de fonctionnement CCAS — Avenant n°9

2024

Modification de la c'omposition des élus membres du CA du CCAS s'uite à la d'émission d'un conseiller municipal

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Participation à un groupement de commandes acquisition d'un outil numérique gestion de crise

2024

CRAC 2023 Concession d'aménagement de la Grée du Loc

Environnement 1 délibération
2024

Intégration du groupement de commandes pour la collecte des biodéchets

Sécurité 1 délibération
2024

Décisions municipales

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention enfants scolarisés en classe ULIS - Camille DUFFAU

Finances & Budget 1 délibération
2024

Autorisation danticipation des dépenses d'investissements du BP 2025

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