16 décembre 2025

Décisions modificatives — budget commune et budget assainissement exercice 2025

Tarifs des biens et équipements municipaux - année 2026

Tarifs de location de lEspace Ille et Donac - année 2026

Versement d'une subvention à l'association MCS pour l'organisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM

Versement d'une subvention du budget communal au budget annexe camping

Décisions modificatives — budget commune et budget assainissement exercice 2025

Refonte du calcul de la PFAC (participation au financement de lassainissement collectif)

Fixation de lindemnité de gardiennage de l'église - année 2025

Demande subvention D'ETR et DSIL dans le c'adre des travaux de réaménagement pour la revitalisation de la place publique André Ferré s'ituée en c'entre-bourg

Mise en place des titres restaurant pour le personnel communal à partir du 1er janvier 2026

Création d'un poste d'archiviste à temps c'omplet et pour une d'urée l'imitée afin de réaliser l'archivage des d'ocuments administratifs de la mairie en 2026

Création d'un poste d'archiviste à temps c'omplet et pour une d'urée l'imitée afin de réaliser l'archivage des d'ocuments administratifs de la mairie en 2026- annule et remplace

Avis sur le schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage (SDAGV)

Avis sur le schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage SDAGV

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf

Validation de lAVP travaux de réaménagement pour la revitalisation de la place André Ferré et demande de subventions

Convention avec le Département pour l'aménagement d'un plateau ralentisseur avenue Félicité de L'amennais RD 637

Mise en vente de la parcelle cadastrée B n° 782 de 533 m² située 46 avenue Félicité de Lamennais

Mise en vente de la parcelle cadastrée B n° 782 de 533 m² située 46 avenue Félicité de Lamennais

Convention avec le Département pour l'aménagement d'un plateau ralentisseur avenue Félicité de L'amennais RD 637

Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD)

Convention avec ENERGIV pour la réalisation d'actions en faveur de la transition énergétique et c'itoyenne - Les ATEC