Conseil municipal du 2025-12-16

Décisions modificatives — budget commune et budget assainissement exercice 2025

Tarifs des biens et équipements municipaux - année 2026

Tarifs de location de l'Espace Ille et Donac - année 2026

Versement dune subvention à lassociation MCS pour lorganisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM

Versement dune subvention du budget communal au budget annexe camping

Décisions modificatives — budget commune et budget assainissement exercice 2025

Refonte du calcul de la PFAC (participation au financement de lassainissement collectif)

Fixation de lindemnité de gardiennage de léglise - année 2025

Demande subvention DETR et DSIL dans le cadre des travaux de réaménagement pour la revitalisation de la place publique André Ferré située en centre-bourg

Mise en place des titres restaurant pour le personnel communal à partir du 1er janvier 2026

Création dun poste darchiviste à temps complet et pour une durée limitée afin de réaliser larchivage des documents administratifs de la mairie en 2026

Création dun poste darchiviste à temps complet et pour une durée limitée afin de réaliser larchivage des documents administratifs de la mairie en 2026- annule et remplace

Avis sur le schéma départemental daccueil et dhabitat des gens du voyage (SDAGV)

Avis sur le schéma départemental daccueil et dhabitat des gens du voyage SDAGV

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inf

Validation de lAVP travaux de réaménagement pour la revitalisation de la place André Ferré et demande de subventions

Convention avec le Département pour laménagement dun plateau ralentisseur avenue Félicité de Lamennais RD 637

Mise en vente de la parcelle cadastrée B n° 782 de 533 m² située 46 avenue Félicité de Lamennais

Mise en vente de la parcelle cadastrée B n° 782 de 533 m² située 46 avenue Félicité de Lamennais

Convention avec le Département pour laménagement dun plateau ralentisseur avenue Félicité de Lamennais RD 637

Avenant à la convention cadre Petites Villes de Demain (PVD)

Convention avec ENERGIV pour la réalisation dactions en faveur de la transition énergétique et citoyenne - Les ATEC