27 janvier 2026
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire pour le droit de préemption
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf
Contrat de services avec Upcoop pour la fourniture des titres-restaurant à destination des agents municipaux
Renouvellement de la convention dassistance technique pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif avec le Département dIlle et Vilaine
Charte de partenariat D'AISY avec le Département d'Ille et Vilaine à d'estination du public empêché de l'ire compte tenu de troubles au service de la médiathèque
Demande subvention au titre des amendes de police dans le c'adre des travaux d'aménagement de la place André Ferré et de s'es abords
Présentation du débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026
Complément à la délibération n°7 du 18.11.2025 relative à la régularisation d'une limite parcellaire et de la vente d'un terrain intégré à la parcelle communale cadastrée AD n° 374 et jouxtant la parcel
Validation du tableau des effectifs au 01.01.2026
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