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27 janvier 2026

Tinténiac 9 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire pour le droit de préemption

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf

Contrat de services avec Upcoop pour la fourniture des titres-restaurant à destination des agents municipaux

Autres decisions 2 délibérations

Renouvellement de la convention dassistance technique pour le suivi et lexploitation du système d'assainissement collectif avec le Département dIlle et Vilaine

Charte de partenariat D'AISY avec le Département d'Ille et Vilaine à d'estination du public empêché de l'ire compte tenu de troubles au service de la médiathèque

Finances & Budget 2 délibérations

Demande subvention au titre des amendes de police dans le c'adre des travaux d'aménagement de la place André Ferré et de s'es abords

Présentation du débat d'orientation budgétaire (DOB) 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération

Complément à la délibération n°7 du 18.11.2025 relative à la régularisation d'une limite parcellaire et de la vente d'un terrain intégré à la parcelle communale cadastrée AD n° 374 et jouxtant la parcel

Ressources humaines 1 délibération

Validation du tableau des effectifs au 01.01.2026

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