1 juillet 2025

Délib 9 Tarif du repas facturé à l'association Familles Rurales pour lALSH année scolaire 2025-2026

Délib 8 Tarifs du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire année scolaire 2025-2026

Demande subvention de l'association M.C.S. pour l'organisation de la fête de la musique

Demande subvention du comité de j'umelage pour le 25ème anniversaire du j'umelage

Convention de financement avec la Région Bretagne pour l'aménagement d'un arrêt de c'ar au l'ieu-d'it Montgagné

Création de circuits touristiques sur la thématique « chanvre et lin »

Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (R.A.D.) 2024 - Saur France

Délib 15 Avenant n° 1 à la convention « PPI rénovation globale de léclairage public » passée avec le SDE 35

Délib 16 Présentation du rapport d'activité du SDE 35 année 2024

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Bretagne Romantique (C.C.B.R.) dans le cadre d'un accord local

Présentation du CRACL 2024 de la ZAC Quartier Nord-Ouest avec la SEM Terre et Toit

Décisions prises par M. le maire article L2122-22 du C.G.C.T. pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT

Vente du délaissé de chemin communal n° 89 au lieu-dit le Mesnil - modification de la délibération n° 291113-1 du 29 novembre 2013

Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. conclusion et révision de louage de choses pour une durée nexcédant pas douze ans

Délib 18 Avis sur le plan de mobilité simplifié (P.M.S.) de la C.C.B.R