Conseil municipal du 2025-07-01
15
délibérations
5
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Délib 9 Tarif du repas facturé à lassociation Familles Rurales pour lALSH année scolaire 2025-2026
Délib 8 Tarifs du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire année scolaire 2025-2026
Demande subvention de lassociation M.C.S. pour lorganisation de la fête de la musique
Demande subvention du comité de jumelage pour le 25ème anniversaire du jumelage
Convention de financement avec la Région Bretagne pour laménagement dun arrêt de car au lieu-dit Montgagné
Création de circuits touristiques sur la thématique « chanvre et lin »
Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (R.A.D.) 2024 - Saur France
Délib 15 Avenant n° 1 à la convention « PPI rénovation globale de l'éclairage public » passée avec le SDE 35
Délib 16 Présentation du rapport dactivité du SDE 35 année 2024
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Bretagne Romantique (C.C.B.R.) dans le cadre dun accord local
Présentation du CRACL 2024 de la ZAC Quartier Nord-Ouest avec la SEM Terre et Toit
Décisions prises par M. le maire article L2122-22 du C.G.C.T. pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT
Vente du délaissé de chemin communal n° 89 au lieu-dit le Mesnil - modification de la délibération n° 291113-1 du 29 novembre 2013
Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. conclusion et révision de louage de choses pour une durée nexcédant pas douze ans
Délib 18 Avis sur le plan de mobilité simplifié (P.M.S.) de la C.C.B.R.
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