Conseil municipal du 2025-07-01

Tinténiac 1 juillet 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

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Finances & Budget

5

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Délib 15 Avenant n° 1 à la convention « PPI rénovation globale de l'éclairage public » passée avec le SDE 35 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Bretagne Romant - Convention de financement avec la Région Bretagne pour laménagement dun arrêt de car au lieu-dit Montgagné - Délib 9 Tarif du repas facturé à lassociation Familles Rurales pour lALSH année scolaire 2025-2026 - Délib 8 Tarifs du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire année scolaire 2025-2026 - Délib 18 Avis sur le plan de mobilité simplifié (P.M.S.) de la C.C.B.R. - Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (R.A.D.) 2024 - Saur France - Création de circuits touristiques sur la thématique « chanvre et lin » - Demande subvention du comité de jumelage pour le 25ème anniversaire du jumelage - Demande subvention de lassociation M.C.S. pour lorganisation de la fête de la musique - Délib 16 Présentation du rapport dactivité du SDE 35 année 2024 - Vente du délaissé de chemin communal n° 89 au lieu-dit le Mesnil - modification de la délibération n° 291113-1 du 29 nov - Présentation du CRACL 2024 de la ZAC Quartier Nord-Ouest avec la SEM Terre et Toit - Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. conclusion et révision de louage de choses pour - Décisions prises par M. le maire article L2122-22 du C.G.C.T. pour les marchés et accords-cadres dont le montant est in

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250701

Délib 9 Tarif du repas facturé à lassociation Familles Rurales pour lALSH année scolaire 2025-2026

20250701

Délib 8 Tarifs du restaurant scolaire et de la garderie périscolaire année scolaire 2025-2026

2025070110

Demande subvention de lassociation M.C.S. pour lorganisation de la fête de la musique

2025070111

Demande subvention du comité de jumelage pour le 25ème anniversaire du jumelage

2025070112

Convention de financement avec la Région Bretagne pour laménagement dun arrêt de car au lieu-dit Montgagné

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025070113

Création de circuits touristiques sur la thématique « chanvre et lin »

2025070114

Présentation du Rapport Annuel du Délégataire (R.A.D.) 2024 - Saur France

2025070115

Délib 15 Avenant n° 1 à la convention « PPI rénovation globale de l'éclairage public » passée avec le SDE 35

2025070116

Délib 16 Présentation du rapport dactivité du SDE 35 année 2024

2025070117

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de communes Bretagne Romantique (C.C.B.R.) dans le cadre dun accord local

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250701

Présentation du CRACL 2024 de la ZAC Quartier Nord-Ouest avec la SEM Terre et Toit

20250701

Décisions prises par M. le maire article L2122-22 du C.G.C.T. pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inférieur à 214 000 euros HT

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250701

Vente du délaissé de chemin communal n° 89 au lieu-dit le Mesnil - modification de la délibération n° 291113-1 du 29 novembre 2013

🏛️ Administration 1 délibération
20250701

Décisions prises par M. le maire délégation article L2122-22 du C.G.C.T. conclusion et révision de louage de choses pour une durée nexcédant pas douze ans

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025070118

Délib 18 Avis sur le plan de mobilité simplifié (P.M.S.) de la C.C.B.R.

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