Conseil municipal du 2025-05-23

Tinténiac 23 mai 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Demande de garantie demprunt par la SA HLM BSB Les foyers pour la construction dun EHPAD - Lotissement privé la Croix Sifflet autorisation de faire des travaux de viabilisation sur une parcelle communale et con - Présentation du rapport dactivité 2024 de la C.C.B.R. - Demande subvention à la C.C.B.R. dans le cadre du projet de valorisation touristique du patrimoine communal - Résultats de la consultation MAPA travaux pour la modification de la filière de traitement des boues de la station dépur - Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C. - Présentation du plan de gestion durable des haies (P.G.D.H.) - Demande subvention à la Banque des territoires dans le cadre dune étude de programmation pour la réalisation de nouveaux

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20250523

Demande de garantie demprunt par la SA HLM BSB Les foyers pour la construction dun EHPAD

20250523

Demande subvention à la C.C.B.R. dans le cadre du projet de valorisation touristique du patrimoine communal

20250523

Demande subvention à la Banque des territoires dans le cadre dune étude de programmation pour la réalisation de nouveaux locaux pour la mairie, au titre du dispositif des Petites Villes de Demain (P.V

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250523

Résultats de la consultation MAPA travaux pour la modification de la filière de traitement des boues de la station dépuration

20250523

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inf

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250523

Présentation du plan de gestion durable des haies (P.G.D.H.)

2025052310

Présentation du rapport dactivité 2024 de la C.C.B.R.

🌱 Environnement 1 délibération
20250523

Lotissement privé la Croix Sifflet autorisation de faire des travaux de viabilisation sur une parcelle communale et convention de rétrocession des biens communs à la commune

WEB megalis:2025:13452:2025-05-23
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