23 mai 2025
8
délibérations
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Demande de garantie d'emprunt par la SA HLM BSB Les foyers pour la construction d'un EHPAD
Demande subvention à la C.C.B.R. dans le c'adre du projet de valorisation touristique du patrimoine communal
Demande subvention à la Banque des territoires dans le c'adre d'une étude de programmation pour la réalisation de nouveaux l'ocaux pour la mairie, au titre du dispositif des Petites Villes de D'emain (P.V
Lotissement privé la Croix Sifflet autorisation de faire des travaux de viabilisation sur une parcelle communale et convention de rétrocession des biens communs à la commune
Résultats de la consultation MAPA travaux pour la modification de la filière de traitement des boues de la station dépuration
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf
Présentation du plan de gestion durable des haies (P.G.D.H.)
Présentation du rapport d'activité 2024 de la C.C.B.R
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