CM

23 mai 2025

Tinténiac 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations

Demande de garantie d'emprunt par la SA HLM BSB Les foyers pour la construction d'un EHPAD

Demande subvention à la C.C.B.R. dans le c'adre du projet de valorisation touristique du patrimoine communal

Demande subvention à la Banque des territoires dans le c'adre d'une étude de programmation pour la réalisation de nouveaux l'ocaux pour la mairie, au titre du dispositif des Petites Villes de D'emain (P.V

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Lotissement privé la Croix Sifflet autorisation de faire des travaux de viabilisation sur une parcelle communale et convention de rétrocession des biens communs à la commune

Résultats de la consultation MAPA travaux pour la modification de la filière de traitement des boues de la station dépuration

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inf

Autres decisions 2 délibérations

Présentation du plan de gestion durable des haies (P.G.D.H.)

Présentation du rapport d'activité 2024 de la C.C.B.R

📬 Suivre Tinténiac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.