22 novembre 2024
11
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Avenants au MAPA travaux de rénovation et d'extension des vestiaires du stade
Avenant au MAPA travaux de construction d'un espace jeunesse
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7
Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inféri
Délib 4 Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les demandes d
Versement d'une subvention à l'association MCS pour l'organisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM
Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le terrain synthétique
Renouvellement de la convention avec la FGDON 35
Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au titre de la mutualisation
Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données mutualisé du CDG 35 (mise en conformité au R.G.P.D.)
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