Conseil municipal du 2024-11-22

Avenants au MAPA travaux de rénovation et dextension des vestiaires du stade

Avenant au MAPA travaux de construction dun espace jeunesse

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inféri

Délib 4 Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les demandes d

Versement dune subvention à lassociation MCS pour lorganisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM

Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le terrain synthétique

Renouvellement de la convention avec la FGDON 35

Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au titre de la mutualisation

Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données mutualisé du CDG 35 (mise en conformité au R.G.P.D.)