Conseil municipal du 2024-11-22

Tinténiac 22 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Administration

2

Sport

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au - Renouvellement de la convention avec la FGDON 35 - Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données mutualisé du CDG 35 (mise en conformit - Versement dune subvention à lassociation MCS pour lorganisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM - Avenants au MAPA travaux de rénovation et dextension des vestiaires du stade - Avenant au MAPA travaux de construction dun espace jeunesse - Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le terrain synthétique - Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C - Délib 4 Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 - Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C - Compte-rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C

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Délibérations (11)

🏛️ Administration 4 délibérations
20241122

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

20241122

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

20241122

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-cadres dont le montant est inféri

202411224

Délib 4 Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les demandes d

Sport 2 délibérations
20241122

Avenants au MAPA travaux de rénovation et dextension des vestiaires du stade

20241122

Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le terrain synthétique

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024112211

Renouvellement de la convention avec la FGDON 35

2024112212

Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au titre de la mutualisation

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241122

Versement dune subvention à lassociation MCS pour lorganisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241122

Avenant au MAPA travaux de construction dun espace jeunesse

💻 Numérique 1 délibération
2024112210

Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données mutualisé du CDG 35 (mise en conformité au R.G.P.D.)

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13452:2024-11-22
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