CM

22 novembre 2024

Tinténiac 11 délibérations

11

délibérations

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Administration

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Sport

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Autres decisions

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Délibérations (11)

Administration 4 délibérations

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les avenants aux marchés - délibération n° 290520-7

Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de l'article L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour les marchés et accords-c'adres d'ont le montant est inféri

Délib 4 Compte — rendu des décisions prises par M. le maire en vertu de délégation accordée au titre de larticle L2122-22 du C.G.C.T. à M. le maire, pour le droit de préemption urbain sur les demandes d

Sport 2 délibérations

Avenants au MAPA travaux de rénovation et d'extension des vestiaires du stade

Fixation des tarifs de location des terrains de football y compris le terrain synthétique

Autres decisions 2 délibérations

Renouvellement de la convention avec la FGDON 35

Avenant à la convention passée avec la CCBR relative au service commun de destruction des nids de frelons asiatiques au titre de la mutualisation

Finances & Budget 1 délibération

Versement d'une subvention à l'association MCS pour l'organisation du concert de Noël en partenariat avec le SIM

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Avenant au MAPA travaux de construction d'un espace jeunesse

Numérique 1 délibération

Convention de renouvellement à la mission de délégué à la protection des données mutualisé du CDG 35 (mise en conformité au R.G.P.D.)

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