Conseil municipal du 2025-06-30

Torcé 30 juin 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D-CIMETIERE TARIF CAVEAU - SAGE VILAINE - AVIS - D-ACQUISITION PARCELLE AB223 - D-PRESCRIPTION REVISION GENERALE PLU - D-DPMEC N°1 DECISION NON REALISATION EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - D-PERSONNEL COMMUNAL - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D'ACTIVITE - D-PERSONNEL COMMUNAL - COMPTE EPARGNE TEMPS - MODIFICATION - ECOLE SAINT JOSEPH TORCE - VOYAGE SCOLAIRE - PARTICIPATION - D-MEDIATHEQUE - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION - D-SALLE DES SPORTS - LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION MODIFICATIVE

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
34

D — PRESCRIPTION REVISION GENERALE PLU

35

D — DPMEC N°1 DECISION NON REALISATION EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

40

SAGE VILAINE - AVIS

41

D — ACQUISITION PARCELLE AB223

💶 Finances & Budget 3 délibérations
32

D — SALLE DES SPORTS - LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION MODIFICATIVE

33

D — MEDIATHEQUE - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION

37

ECOLE SAINT JOSEPH TORCE — VOYAGE SCOLAIRE - PARTICIPATION

👥 Ressources humaines 2 délibérations
38

D — PERSONNEL COMMUNAL - COMPTE EPARGNE TEMPS - MODIFICATION

39

D — PERSONNEL COMMUNAL - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE OU SAISONNIER D'ACTIVITE

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
36

D — CIMETIERE TARIF CAVEAU

WEB megalis:2025:13453:2025-06-30
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