Conseil municipal du 2025-04-08

Torcé 8 avril 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - D-SALLE DES SPORTS - LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION - SALLE DES SPORTS - LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION - D-SUBVENTION 2025 - ASSOCIATION SMTVB - D-LOCATION SALLE POLYVALENTE 18 ET 20 ANS - LOTISSEMENT RESIDENCE DU CHENE-ECHANGE - D-ACQUISITION BIEN IMMOBILIER 1-3 RUE PIERRE DE LANGLE - D- SALLE DES SPORTS LOCAL RANGEMENT - CHOIX DES ENTREPRISES - D-REGION BRETAGNE - SALLE DES SPORTS - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE-ETUDE DE STRUCTURE - DEMANDE DE SUBVENTION - D-PERSONNEL COMMUNAL - PREVOYANCE RISQUE SANTE - D-PLU APPROBATION MS1 - D-CAMION BENNE RENAULT MASCOTT - CESSION - D-VITRE COMMUNAUTE - ADS - AVENANT 2 - D_PATA - GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANT 1

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
15

D — SALLE DES SPORTS LOCAL RANGEMENT - CHOIX DES ENTREPRISES

25

D — PLU APPROBATION MS1

26

D — VITRE COMMUNAUTE - ADS - AVENANT 2

30

D — ACQUISITION BIEN IMMOBILIER 1-3 RUE PIERRE DE LANGLE

💶 Finances & Budget 4 délibérations
16

D — SALLE DES SPORTS - LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION

16

SALLE DES SPORTS — LOCAL RANGEMENT - VITRE COMMUNAUTE - FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION

18

D — SUBVENTION 2025 - ASSOCIATION SMTVB

28

D — CAMION BENNE RENAULT MASCOTT - CESSION

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
17

LOTISSEMENT RESIDENCE DU CHENE-ECHANGE

27

D_PATA — GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANT 1

29

D — REGION BRETAGNE - SALLE DES SPORTS - PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE-ETUDE DE STRUCTURE - DEMANDE DE SUBVENTION

31

D — LOCATION SALLE POLYVALENTE 18 ET 20 ANS

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

D — PERSONNEL COMMUNAL - PREVOYANCE RISQUE SANTE

WEB megalis:2025:13453:2025-04-08
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