4 octobre 2010

LMSE : Adoption d'un protocole transactionnel en vue du règlement financier du marché de travaux de construction d'un ouvrage d'art sur la rocade (Gpt DV Construction/Matière SA/La Pyrénéenne SARL)

Travaux EP (Castelginest — Ch de Buffebiau) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opérations foncières — Convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles AX23, AX159 (ZAD Escalette Pibrac) : Modification de la délibération du 12 février 2010

Opérations foncières — Convention de portage avec l'EPFL pour la parcelle AE534 (Cornebarrieu) : Adoption de l'avenant n°1

Opérations foncières — Convention de portage avec l'EPFL pour la parcelle AI288 (Cornebarrieu) : Adoption de l'avenant n°2

Travaux schéma directeur EP (Aucamville — imp Lichard) : Demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse - ER n°314 - Mise en demeure d'acquérir : Acquisition des parcelles 830AN n° 110 et 111 (Mme SALANOVA)

Opérations foncières — Commune de Fenouillet - Aménagement de la route de Gagnac : Acquisition de terrains (MM. DELMAS, VERNIERES, ROUCH, LEVENEZ)

Opérations foncières — convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles AE533, 535, 550, AI56, 190, 233, 236 (Cornebarrieu)

Travaux schéma directeur EP (Villeneuve — Tolosane - rues des Pyrénées et des Cèdres quartier Tilleuls) : Demande de subvention au CG31

Travaux sur trottoirs — Tournefeuille (ch de Larramet) : Demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune d'Aucamville - Aménagement rue des écoles : Acquisition de terrains (MM. CASTERAS, DUFFAU)

Aérodrome de Lasbordes — Travaux sur l'aire de mouvements : Adoption d'un protocole avec le service de la Navigation Aérienne Sud (SNA-S)

Opérations foncières — Commune de Cornebarrieu - Aménagement d'un giratoire : Acquisition de terrains à la commune

Travaux d'urbanisation programmation 2011 des communes du Grand Toulouse hors Ville de Toulouse : Demande de subvention au CG31

Travaux EP (Pin Balma — Ch de la Mouyssaguèse) : Demande de subvention au CG31

Travaux EP (Aussonne — centre ville) : Demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Conventions de portage avec l'EPFL pour les parcelles ZK349, 350, 351, 78, 250, 298, 353, 354, 421, 301, 302, 58, 103, 294, 295, 249 (Aussonne); AI289, 290, 297 (Cornebarrieu); BH42 (Balma); AX28 (Pibrac) : Adoption des avenants n°1

Travaux EP (Castelginest — Ch de Buffebiau) : Demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Castelginest - Aménagement d'un giratoire route de Bessières : Acquisition de terrains (MM. LOMBEZ)

Opérations foncières : Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles 837AR43, 132, 147 (secteur Malepère Toulouse)

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de la parcelle n° 837AV143 (M. CATTELAN)

Base de Loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation 2010

Promotion du compostage domestique — 5ème programme : Adoption d'un avenant à la convention financière entre le SIVOM de la Banlieue Ouest de Toulouse et l'ADEME (substitution)

Mise à disposition de services entre le Grand Toulouse et la commune de Colomiers : Adoption d'une convention

Valorisation du travail régulier de nuit, week-end et jours fériés : précisions à la délibération du 18 juin 2010

STEP Aussonnelle : Adoption d'un protocole transactionnel (SCAM TP / AGRI 2000 / M. VINSAC)

Opérations foncières — Commune de Toulouse : régularisation foncière de l'emprise des rues Fonquerne et Nicot classées dans le domaine public communautaire

Ordre du jour du Bureau du 4 octobre 2010

Programme départemental d'assainissement des eaux usées 2011 : Demande d'attribution de subventions

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Villeneuve Tolosane et Cugnaux et leur transfert à la Communauté urbaine du GT (annule et remplace la délibération du 9 avril 2010)

Compte rendu du Bureau du 4 octobre 2010

Opérations foncières — Commune de Fonbeauzard - ZA 4 saisons - Cession du lot 6a : modification de la délibération du 27 juin 2008

Implantation de panneaux de signalisation sur le domaine routier départemental : Adoption d'une convention avec le CG31

Pool routier 2011 — 2012 des communes du Grand Toulouse hors Ville de Toulouse : Demande de subvention au CG31

Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Fenouillet (exercice 2009)

Pool routier 2010 Ville de Toulouse : Demande de subvention au CG31

STEP Aussonnelle : Demande d'attribution de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne (2ème tranche)

Programme IDETECT : Sollicitation d'une subvention auprès de DATAR CAP

Saint — Orens de Gameville - Extension du cimetière de Nazan - Réalisation de la 3ème phase d'aménagement : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

Travaux de création ou de restructuration d'espaces verts : Adoption d'une convention de groupement de commande Grand Toulouse/Ville de Toulouse

Collecte, Transport, Tri, Valorisation ou Elimination des déchets toxiques en quantités dispersées générés par les services : Adoption d'une convention de groupement de commande GT/Ville de Toulouse

Réservation de titres de transports et prestations diverses (DRH): Adoption d'une convention de groupement de commande GT/Ville de Toulouse

Travaux de dévoiement du réseau EP Tramway Ligne E : Adoption d'un protocole transactionnel (Gpt SCAM/SOGATRAP/EXEDRA)

Travaux de dévoiement du réseau EP Tramway Ligne E - Convention avec la ville de Blagnac et le SMTC : Adoption de l'avenant n°1

Journées ACUF, oct 2010 à Toulouse : modalités d'indemnisation des personnels participants

Aménagement de sécurité — Pin Balma (RD50 LD Aufrery) : Demande de subvention au CG31