19 novembre 2010

Ordre du jour du Conseil de communauté du 19 novembre 2010

Composition de la Commission de contrôle prévue à l'article R2222-3 du CGCT

Parc des Expositions : Lancement d'une étude d'impact en vue de la réalisation d'une DUP

CPER 2007 — 2013 - Projet 117 ONERA LIMA - Réalisation du LIMA (Laboratoire de recherche en Imagerie Multicapteurs Aéroportée): Adoption de la convention financière

CREACTIV' 2010 — Prix " Talents du Grand Toulouse " (annule et remplace la délibération du 9 avril 2010)

Programme Local de lHabitat 2010 — 2015 : Arrêt du projet

Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (4)

Compte des décisions prises par le Président (2010)

Parc des Expositions : Engagement de la phase de Concertation

Base de Loisirs de La Ramée — Mise à disposition d'un espace à destination d'une buvette-snack - Constitution d'une Commission ad hoc

GIP CDAD : Adoption de l'avenant n°1 à la convention constitutive (entrée de la CC Saint-Gaudinois)

Accompagnement des entreprises " pépinières " par la CCIT : Adoption de l'avenant n°1 à la convention (forfait TPE)

Approbation de la 1ère modification simplifiée du POS du Grand Toulouse, commune de Saint Alban

Projet européen Mi — Ciudad : Engagement du Grand Toulouse

Procès verbal du Conseil du 19 novembre 2010

Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse : accord sur les demandes d'adhésion

Débat d'orientations budgétaires 2011

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de terrains appartenant à l'Etat (Ministère de l'Intérieur SGAP)

GPV — Projet d'aménagement quartier Reynerie (Toulouse) : Engagement de la phase de concertation

ZAC BASSO — CAMBO 1 : augmentation de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) constructible

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de terrains appartenant à la SCI des Feux

Approbation des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers en matière de ZAC et de ZAE dans le cadre de l'extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Opérations foncières — LMSE : Acquisition de terrains appartenant la SNC Hermez

Exercice du droit de préemption — Commune de Toulouse 203 av de Muret : Cession d'un ensemble immobilier au SMTC

Travaux de réalisation de la piste cyclable et passerelle de franchissement de la Marcaissonne : Adoption d'une convention quadripartite

Copropriétés dégradées — Chantilly (Toulouse) : Adoption de la convention d'OPAH

Copropriété Messager (Toulouse) — Financement de travaux urgents : modification de la délibération du 5 octobre 2009

Accession sociale — Attribution des aides "Pass foncier" aux accédants : complément à la délibération du 21 décembre 2009

Prévention du surendettement — Prise en charge par le Grand Toulouse de prestations d'action sociale : Adoption d'une convention ADAC

Ligue française Santé mentale — élargissement des actions sur l'ensemble du territoire du Grand Toulouse : Adoption d'un financement complémentaire

Prise en charge par le Grand Toulouse des frais supportés par un agent reconnu travailleur handicapé, pour l'achat d'équipements ou de prestations indispensables à son maintien sur un poste de travail

Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) : Soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Commission consultative des services publics locaux : modification de la composition (représentants des associations)

IDETECT : Adoption d'une convention de partenariat avec la CCIT et Soutien du Grand Toulouse

Projet de Ressourcerie — Participation du Grand Toulouse : Adoption d'une convention avec l'Association La Glanerie

Concours EUROPAN XIème édition — Projet Toulouse Matabiau Site du Raisin (Toulouse) : Soutien du Grand Toulouse

10ème anniversaire de l'association FACE Grand Toulouse, octobre 2010 : Soutien du Grand Toulouse

Colloque EUFAR (European Facilities for Airborn Research) - 10ème anniversaire du réseau : Soutien du Grand Toulouse

Education à l'Environnement : Attribution de subvention à la FNE

Acquisition des zones humides sur Garonne aval : Réponse à l'appel à projets de l'Agence de l'Eau Adour Garonne

Délégation d'attributions du Conseil de Communauté au Bureau et au Président : modifications

Tramway Ligne E : Adoption d'une convention de financement pour la prise en charge des aménagements qualitatifs demandés par le Grand Toulouse

Mobilité urbaine — expérimentation de "Statio-Libre", dispositif d'information sur les places de stationnement : Adoption d'une convention de partenariat avec la société LYBERTA

Mobilité urbaine — Dispositif d'information sur le trafic routier "trafic zen" : Adoption d'une convention de partenariat avec FRANCE TELECOM et ASF

Décision modificative n°3 (budget principal)

Association pour la recherche et l'expertise en management territorial - 8èmes Universités d'été, août 2010 à Toulouse : Attribution d'une subvention

Ligue de l'Enseignement 31 — Congrès national : Attribution d'une subvention

LMSE — Tronçon Université : Déclaration de projet