9 décembre 2010

Opérations foncières — Commune de Castelginest - ER8 - création d'une voie piétonne : Acquisition d'une emprise à la SARL CASTEL Pierre

Opérations foncières — Commune de Balma : Adoption d'une convention de portage par l'EPFL d'un ensemble immobilier situé 44 av des Arènes

Opérations foncières — Commune de Castelginest - aménagement d'un giratoire ch de Buffebiau : Acquisition d'une emprise de 142m2 à détacher de la parcelle cadastrée Castelginest AO63 (MM ROUZES)

Travaux de voirie sur diverses voies départementales : demandes de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Fenouillet - aménagement du chemin Mazurié et de la rue L. Bréguet : Acquisition d'une emprise de 102m2 à détacher de la parcelle cadastrée Fenouillet BC24 (SARL Le Cygne blanc)

Opérations foncières — Communes de Cornebarrieu et Mondonville - aménagement d'un giratoire : Acquisition complémentaire de terrains (SCIA de l'Aussonnelle)

Travaux d'urbanisation, RD 50 à Toulouse et Tournefeuille : demandes de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Av de Lombez - aménagement d'un trottoir : Acquisition d'une parcelle (copropriété Résidence le Soleil)

Acte de création de sous — régies de recettes au sein du service Marchés et Commande Publique du Grand Toulouse

Commune de Fenouillet : Adoption d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Grand Toulouse et le Groupe CASINO pour le renouvellement du pôle commercial Fenouillet/St Alban

Adoption d'une convention de remboursement avec le SITROM

Marathon édition 2011 : Adoption d'une convention de parrainage type

Fil Vert édition 2011 : Adoption d'une convention de parrainage type

Fil Vert édition 2011 : Adoption du règlement de la randonnée

Marathon édition 2011 : Adoption des règlements, courses marathon et relais

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Ecoquartier La Cartoucherie : désaffectation d'emprises foncières

Boulevard Urbain Nord : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec TISSEO

Voie de liaison des Ramassiers : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec TISSEO

Tramway Ligne Garonne — ligne aérienne de contact - établissement de supports et ancrages pour les appareils d'alimentation électrique ou signalisation : Application des articles L171-2 à L171-11 du Code de la voirie routière

Tramway Ligne Garonne : Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communautaire

Travaux de réalisation de quais de bus sur diverses voies départementales : demandes de subventions au Conseil Général de la Haute Garonne et demande d'inscription de travaux en étude

Compte — rendu du Bureau du 9 décembre 2010

Ordre du jour du Bureau du 9 décembre 2010

Opérations foncières — Commune de Villeneuve Tolosane- Chemin Payreau- aménagement de l'accès au PR eaux usées : Acquisition d'un terrain (M. Capelle)

Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune d'Aussonne pour l'exercice 2009

Adoption d'une convention de reversement de subventions avec la commune de Toulouse

Adoption d'une convention de remboursement de frais avec la commune de Brax pour l'exercice 2009

Marathon édition 2011 : Adoption d'une convention de partenariat avec le Comité d'Athlétisme de Haute-Garonne (CDA 31)

Commune de Toulouse — Rue Alsace Lorraine : Approbation d'une convention de partenariat avec l'INRAP pour la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive du square Charles de Gaulle

Modification du régime indemnitaire des agents du Grand Toulouse

Renouvellement et modification d'un emploi d'agent non titulaire "Chargé de mission PLIE"

Cugnaux — Création d'un cimetière : Adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

Personnel non — titulaire : emplois saisonniers ou occasionnels (année 2011)