17 mars 2011

Approbation du Règlement d'assainissement vanne

MONS — avenant n° 2 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Espace Info Energie : adoption d'une convention au titre de l'année 2011

Parentalité/Education : programmation des actions 2011

CREACTIV' 2011 : prix " talents du Grand Toulouse "

ADIL : Adoption de l'avenant n°5 à la convention cadre

SAINT — JEAN - avenant n° 5 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Participation du Grand Toulouse au programme d'études "Plate-forme d'observation des projets et stratégies urbaines" du GIP - AIGPPAU - Convention cadre POPSU 2

MONDOUZIL — avenant n° 2 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

LESPINASSE — avenant n° 11 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 17 mars 2011

Ligne A du métro : Adoption d'une convention bipartite Tisséo - SMTC / Grand Toulouse pour la rénovation et l'installation d'une oeuvre d'art à la station de métro "Fontaine Lestang"

Règlements locaux de publicité : désignation de représentants

DREMIL — LAFAGE - avenant n° 3 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

MONTRABE — avenant n° 10 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Approbation du Règlement d'assainissement pluvial

Commune d'Aussonne — Déclaration d'Utilité Publique pour la création d'une réserve foncière : Lancement d'une enquête parcellaire

Compte rendu des décisions prises par le Président (2011)

Sesquières — Mise à disposition de la Salle de réunion du bâtiment Capelle : Adoption de la convention type et du cahier des charges

Adoption des modalités d'établissement et de calcul de la Participation de Raccordement à l'Egout (P.R.E.)

GRATENTOUR — avenant n° 3 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Charte forestière du massif de Bouconne

Marathon édition 2011 : Adoption d'un contrat d'image pour le parrain

Reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'écoquartier La Salade (commune de Toulouse)

Adoption du PLH suite à l'avis de l'Etat

Incubateur Régional — plate-forme d'accompagnement : avenant n°1 à la convention

SCIC Mobilib : Participation du Grand Toulouse au capital et désignation d'un représentant au conseil d'administration

Liaison Rte de Fronton — rue Sarah Bernhardt (Toulouse) : Adoption du projet, approbation du dossier d'enquête publique et du dossier d'enquête parcellaire

Colonnes enterrées : Adoption des modalités de facturation des frais de maîtrise d'œuvre

Opérations foncières — Commune de Toulouse (48, chemin de Tucaut) : Cession d'un ensemble immobilier à la SA dHLM Promologis

GPV — Commune de Toulouse - Projet d'aménagement du quartier Empalot : Engagement de la phase de concertation

Travaux d'aménagement du quartier des Graves à Castelginest : Adoption d'une convention de fonds de concours

Prescription de la Révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse

Copropriété Audibert (Toulouse) : Adoption de la convention d'OPAH

Opérations foncières — Commune de Toulouse (39, impasse Alexis de Tocqueville) : Acquisition de terrains (M. et Mme DOLLIE)

GPV — Commune de Toulouse - Projet d'aménagement du quartier Reynerie : Prolongation de la phase de concertation

Opérations foncières — ZAC Cancéropôle - cession de l'îlot C2 à la société SADIMMO : Modification de la délibération du 5 octobre 2009

4ème Plan Départemental pour le logement des plus défavorisés - Accord collectif départemental : Adoption de l'avenant 2011

Accès au foncier : Aides aux bailleurs sociaux (2)

Copropriété Messager (Toulouse) — Financement des travaux urgents : modification des délibérations du 5 octobre 2009 et du 19 novembre 2010

CPER 2007 — 2013 - Projet de rénovation et de construction d'équipements - Domaine d'Ariane (Mondonville) - 2ème tranche : Approbation d'une convention financière

Prescription de la Révision Simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Quint-Fonsegrives (projet de polyclinique)

ZAC du Parc de l'Escalette — Commune de Pibrac : Attribution d'un traité de concession à la SEM Colomiers

Copropriété Le Cristal (Toulouse) : Adoption de la convention d'OPAH

Opérations foncières — Commune de Cugnaux (60 av de Toulouse) : Cession d'un ensemble immobilier à la SA dHLM Promologis

Opérations foncières — ZFU Bordelongue (Toulouse) : Cession d'un terrain à l'entreprise JARA Métallier

ZAC GRAMONT — BALMA : Adoption d'une convention de prêt avec France Télécom à usage d'un local destiné au déploiement d'infrastructures de télécommunication

Commune de Toulouse — quartier Moulis Croix-Bénite - Création d'une voie de maillage et de desserte : Institution d'une Participation pour Voirie et Réseaux (PVR)

Travaux de réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales sur le territoire du Grand Toulouse : approbation du Cahier des Clauses Techniques Générales (C.C.T.G.)

BEAUPUY — avenant n° 1 au contrat de DSP : approbation des frais de branchement

Enfouissement de réseaux aériens téléphoniques et création d'installations communautaires de télécommunications destinées à abriter des réseaux de télécommunications et de transmission de données : 14° convention locale - Grand Toulouse

Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Blagnac : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle)

Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Toulouse Lasbordes : Désignation d'un représentant (suite à une erreur matérielle)

Convention avec l'Agence de l'Eau Adour — Garonne : acquisition des zones humides Garonne aval

Adoption des modalités d'établissement et de calcul des frais de branchement aux réseaux d'assainissement sur l'ensemble du périmètre du Grand Toulouse

Nouveau Parc des expositions : Désignation du jury

Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant : Désignation des trois représentants au Conseil d'administration et de leurs suppléants - habilitation à désigner les personnalités qualifiées

Commission de révision du traité de concession des services publics de l'eau et de l'assainissement de la commune de St Orens de Gameville : Règlement des honoraires du membre désigné par le Président du tribunal administratif

Approbation d'un accord cadre de partenariat entre le Grand Toulouse et l'ADEME pour un Plan Climat Territorial "Contrat d'objectifs territorial climat-énergie"

Adoption d'une convention avec la Communauté de communes de Save et Garonne pour la réalisation de collectes de déchets en limite de territoire

Marché d'Intérêt National de Toulouse — Soutien financier au programme d'investissement : Avenant n°13 au cahier des charges pour la gestion et l'extension du MINT et adoption d'une convention de fonds de concours

PLIE — 2011 : Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse / SICOVAL

Marathon édition 2011 : Attribution des primes aux vainqueurs

Pôle de compétitivité Aerospace Vallée : soutien du GT au titre de 2011

Pôle de compétitivité Agrimip Innovation : soutien du GT au titre de 2011

Association ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation d'un représentant

Castelginest — extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

Cornebarrieu — extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

Cugnaux — création cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

Saint — Alban - création cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

Launaguet — extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

Blagnac — extension cimetière : Adoption d'une convention (article L5215-27 du CGCT)

4èmes Rencontres territoriales de Midi — Pyrénées, avril 2011, Diagora (Labège) : Attribution d'une subvention

Adoption d'une convention de remboursement GT / Decoset (taxe foncière)

Marathon édition 2011 — tarif pour inscriptions : modification de la délibération du 16 décembre 2010

Garantie du Grand Toulouse pour deux emprunts contractés par le SMTC

Adoption de la part fixe 2011 de la redevance assainissement sur la commune d'Aigrefeuille

Gestion du Parc des expositions et du futur parc : Lancement d'une procédure de délégation de service public et principe de création d'une société publique locale

Gestion des parcs des expositions : Election d'une Commission de délégation de service public spécifique

Procès — verbal du Conseil du 17 mars 2011

Adoption d'une convention type pour la mise en place de groupements de commande pour le service Communication mutualisé

Centre expert E — Santé - ingénierie du projet Platinn-Es : soutien du Grand Toulouse

Pôle de compétitivité Cancer Bio Santé : soutien du GT au titre de 2011

Création d'un emploi de collaborateur de groupe de délégués (groupe socialiste et républicain)

Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse / Association Vélo Toulouse

Opérations foncières — ZAC Cancéropôle : Cession d'emplacements de parking à la SCI Langlade Services Communs

Réalisation du projet de tramway Ligne Garonne : Avis et Approbation de la mise en compatibilité du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse, préalables à la déclaration de projet par le SMTC

Modification de la liste des emplois de la collectivité : Ajustement suite à l'extension de périmètre

Adoption d'une convention de mise à disposition de personnel avec le SMICTOM du Lauragais

Adoption d'une convention de partenariat Grand Toulouse/Ville de Toulouse/GRDF en matière de sécurité industrielle et de lutte contre les dommages aux ouvrages de distribution de gaz