24 février 2011

Travaux d'urbanisation et sur trottoirs (commune d'Aussonne) : demande de subvention au Conseil Général de la Haute-Garonne

Travaux d'assainissement EP (Toulouse — av de Grande Bretagne) : demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse (69-71, rue Pierre Cazeneuve) : Acquisition foncière d'un terrain appartenant à la Résidence Pierre Cazeneuve

Opérations foncières — Commune de Tournefeuille (aménagement du chemin de la Peyrette) : Acquisition de terrains

Travaux d'assainissement EP (Balma — impasse Bourguignon) : demande de subvention au CG31

Travaux d'urbanisation EP (Castelginest — chemin du Douzillou) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opérations foncières — Commune de Toulouse (secteur Malepère) - Convention de portage avec l'EPFL pour les parcelles cadastrées 837 AR 43, 132, 137 : Adoption de l'avenant n°1

Opérations foncières — Commune de Toulouse (avenue du parc) : Acquisition d'un terrain au SMTC

Travaux d'assainissement EP (Toulouse — ch côtes Pech David) : Demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse - Droit de Préemption Urbain : Application des dispositions de l'article L211-1 du Code de l'Urbanisme, visant à exclure du champ d'application du DPU les ventes réalisées par la SETOMIP

Opérations foncières — Commune de Villeneuve Tolosane (chemin de Caminas) : Acquisition d'un terrain appartenant à la SNC Kaufman et Broad Promotion

Opérations foncières — Commune de Toulouse (rue de Turenne) : Acquisition d'une emprise foncière à la SCI Les Jardins de Manon

Travaux d'assainissement EP (Seilh — bassin de rétention Papou) : demande de subvention au CG31

Travaux d'assainissement EP (Toulouse — ch des Izards) : demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse (chemin de Fenouillet) : Acquisition à la Société Microturbo d'un terrain de 38 m²

Travaux d'urbanisation EP (Balma — imp Bourguignon) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Opérations foncières — Commune de Toulouse (aménagement de la rue Pierre Cazeneuve) : Acquisition d'un terrain à la copropriété Résidence Galaxie

Travaux d'urbanisation EP (Gagnac — rue voie romaine RD63J tranche 1) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux d'urbanisation EP (Balma — av G. Pompidou RD64 phase 1) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux d'urbanisation EP (Balma — av G. Pompidou et rue G. Doumergue RD64 tranches 1 et 2) : demande de subvention au CG31

Travaux d'assainissement EP (Castelginest - chemin Douzillou) : demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Mondonville (aménagement de la route de Daux) : Acquisition de terrains aux propriétaires riverains

Travaux d'assainissement EP (Toulouse av de Lespinet) : demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Toulouse (chemin du Verdon) : Acquisition d'une emprise appartenant au SMTC

Travaux d'assainissement EP (Castelginest - bassin de rétention des Graves) : demande de subvention au CG31

Travaux d'assainissement EP (Mondonville place de lhorloge) : demande de subvention au CG31

Opérations foncières — Commune de Tournefeuille (aménagement de la rue de l'Amandier) : Acquisition de deux parcelles (époux Canales)

Ordre du jour du Bureau du 24 février 2011

Compte — rendu du Bureau du 24 février 2011

Réalisation d'un réseau EP (Pin Balma — rte de Mouyssaguèse) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Doublement ferroviaire de la ligne St Sulpice-Toulouse : Adoption d'une convention tripartite SNCF/Grand Toulouse/Ville de Toulouse relative aux déviations des réseaux impactés par les travaux ferroviaires

Travaux d'assainissement EP (Beauzelle — rue de la République) : demande de subvention au CG31

Tournefeuille — siphon arc-en-ciel - autosurveillance et dégrillage des effluents : Adoption d'une convention pour l'attribution d'une aide financière par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

Campagne de communication relative à la gestion des eaux pluviales - kit scolaire : Approbation d'une convention pour l'attribution d'une aide financière par l'Agence de l'Eau Adour-Garonne

Opérations foncières — Commune de Toulouse (avenue de Casselardit) : Désaffectation d'une emprise foncière en vue de son déclassement par la commune

Marathon édition 2011 : Adoption des règlements course et marathon (modification de la délibération du 9 décembre 2010)

Vente aux enchères publique de véhicules, engins et matériels réformés

Opérations foncières — GPV - Commune de Toulouse (quartier Bagatelle) : Désaffectation d'une partie de la rue de la Martinique

Adoption d'un protocole transactionnel MNT/GT

Demande d'admissions en non valeur (budget principal et budgets annexes)

Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Launaguet (exercice 2009)

Remboursement de frais : Adoption d'une convention avec la commune de Villeneuve Tolosane (exercice 2009)

Système d'information du Grand Toulouse : Adoption d'une convention d'échange de données avec ERDF

Reversement au profit des oeuvres sociales (COSAT) de la remise consentie par le fournisseur de titres restaurant

Réseau urbain de transports en commun : Adoption d'une convention avec Tisséo-SMTC pour la maintenance et l'exploitation de la priorité aux feux tricolores

Projet urbain Montaudran Aerospace — réalisation du diagnostic d'archéologie préventive : Approbation d'une convention de partenariat avec l'INRAP