29 octobre 2001

Frais de déplacement des élus (M. MOUDENC)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 29 octobre 2001

Participation à l'IREDE

Procès verbal du Conseil de Communauté du 29 octobre 2001

Motion : demande de fermeture des activités chimiques

Passage à l'Euro : constats de conversion

Programme Local de lHabitat 2001 — 2006 : arrêt du projet

AéroConstellation — Lancement de l'enquête de la DUP d'une réserve foncière sur Aussonne

Création d'un poste de Chargé de mission : relations presse

Participation à l'APUMP

Soutien aux compagnies aériennes et à la construction aéronautique : demande à l'Etat et à l'Union Européenne

Mobilisation du foncier : reconstruction de logements sociaux

ZAC AéroConstellation — travaux d'intérêt général - travaux de terrassements généraux

Autorisation à la CGE de déposer un permis de construire pour une agence d'accueil à Ginestous

AéroConstellation — Convention d'aménagement : avances à la SETOMIP

Aide aux solutions de logement temporaire : prise en charge des coûts d'aménagement des terrains d'implantationn dhabitations légères sur le territoire des communes autres que Toulouse

Convention avec le Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Forêt de Bouconne

Aide aux propriétaires occupants et bailleurs : mise en oeuvre d'une "OPAH Sinistrés" : désignation de l'équipe opérationnelle

AZF — Aide aux propriétaires occupants et bailleurs : mise en oeuvre d'une "OPAH Sinistrés" : approbation de la convention avec l'ANAH

Garanties d'emprunt — n° 2 : Les Chalets : rue Jean-Jaurès à Fenouillet

Garanties d'emprunt — n° 3 : Les Chalets "Les Tziganes" St Martin - Toulouse

Garanties d'emprunt — n° 4 : Promologis : place Roguet à Toulouse

Dispositifs de soutien au tissu économique et sécurisation

Garanties d'emprunt — n° 1 : Promologis : rue St Louis à Toulouse

Assainissement — Eaux pluviales : Tournefeuille : commande de maîtrise d'oeuvre au Cabinet Dumons

Assainissement — Eaux vannes : Colomiers : transfert des emprunts

Assainissement — Eaux vannes : Villeneuve-Tolosane : travaux d'extension des réseaux : DCE

Création de postes : Chargé de mission Biosanté

Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : Convention avec LD COM

Création de postes d'ingénieurs territoriaux ( services transports et habitat)

Assainissement — Eaux pluviales : Blagnac : demande de subvention au Conseil Général pour la construction du collecteur Airbus 2ème tranche