7 septembre 2001

Convention pour pose de canalisation en servitude sur le domaine SNCF (Pibrac)

Assainissement — Avenant au marché avec SCAM (Pibrac)

Projet Motorola SMARTMOS 5

Définition d'un poste de chargé de mission Politique de la Ville - Equilibre de lHabitat, créé par délibération du 27.11.2000

Assainissement — avenant au marché avec BETURE CEREC (Saint-Orens)

DRCB : approbation des montants définitifs à verser à chaque commune au titre de l'année 2001

Approbation du programme d'assainissement global de la vallée de l'Aussonnelle

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 7 septembre 2001

Procès verbal du Conseil de Communauté du 7 septembre 2001

Convention ERATO

Programmation des actions du Contrat de Ville 2001

Assainissement — Avenant au marché avec SOGEA (Tournefeuille)

Définition d'un poste de chargé de mission PLIE créé par délibération du 27.11.2000

Modification du Règlement intérieur : observations de la Préfecture

Assainissement Commande de prestations de maîtrise d'oeuvre

Assistance technique de la DDE pour un suivi de la station d'épuration et du contrat d'exploitation (Castelginest)

Lancement de l'enquête préalable à la DUP d'une réserve foncière, sur la commune d'Aussonne

Décision modificative n° 3

Assainissement — Lot pluvial 2002 - lancement de la consultation

Travail à temps partiel

Assainissement — Avenant au marché avec SAUR (Brax)

Bilan de la concertation préalable à la 1ère modification de la ZAC AéroConstellation

Convention de mandat pour la réalisation des équipements d'intérêt général de la ZAC AéroConstellation (phases 1 et 2)

Approbation du dossier de création de la ZAC Monges-Croix du Sud

Lancement des enquêtes préalables à la DUP des ZAC AéroConstellation (extension) Andromède, Monges-Croix du Sud

Assainissement — Petits travaux pluviaux 2002 : lancement de la consultation

Garanties financières à PROMOLOGIS (ZAC de l'AGORA à Cugnaux)

Travaux de desserte provisoire de la ZAC AéroConstellation et rétablissement de l'accès public de la zone de loisirs de Pinot

Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Andromède

Réaménagement du Pont Pompidou : maîtrise d'ouvrage déléguée

Avis sur le PLU de la commune de Blagnac

Approbation du dossier de réalisation de la ZAC AéroConstellation phase 1

Avis sur le PLU de la commune de Cornebarrieu

Convention publique d'aménagement de la ZAC AéroConstellation (phases 1 et 2)

Première modification de l'acte de création de la ZAC AéroConstellation

Garanties financières à Patrimoine SA — Languedocienne HLM (Le Gluck - Reynerie à Toulouse)

Approbation du dossier de création de la ZAC Andromède

Maintien de l'aménagement et de la réduction du temps de travail

Assainissement — Travaux de sondage 2002 - lancement de la consultation

Garanties financières à Patrimoine SA — Languedocienne HLM (cité Le Maçon à Cugnaux)

Bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Monges - Croix du Sud

Avenant n° 2 à la convention de mandat d'études des ZAC AéroConstellation, Andromède, Monges-Croix du Sud

Tarification des équipements de loisirs du Grand Toulouse

Garanties financières à PROMOLOGIS (Rue du Cérou à l'Union)

Garanties financières à PROMOLOGIS (Chemin du Merle à l'Union)

Transfert des emprunts assainissement : approbation d'une convention de transfert partiel au Grand Toulouse d'un emprunt CDC/Castelginest

Garanties financières à PROMOLOGIS (Rue Masse à Toulouse - Lot n° 28)

Institution d'une pénalité de 100 % sur la redevance pour raccordement non conforme

Garanties financières à PROMOLOGIS (Le Grand Marquisat à Tournefeuille)

Garanties financières à PROMOLOGIS (Route de Bayonne à l'Union)

Convention de mandat : bilan annuel de l'exercice 2000

Garanties financières à PROMOLOGIS (Rue Masse à Toulouse - Lot n° 26)

Garanties financières à PROMOLOGIS (Chemin du Chapitre à Toulouse)

Subventions d'équipement et Fonds de concours : procédure d'étalement des charges

Avis sur le PLU de la commune de Beauzelle

Programme 2001 eaux usées — demandes de subventions au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau (2ème tranche)

Convention avec ASF pour raccordement sur ZAC Château de lHers (Toulouse)

Extension de réseau assainissement 2002 — égouts vannes et pluviaux - lancement de la consultation

Convention pour admission des eaux usées des communes de Cugnaux et Villeneuve-Tolosane dans la station d'épuration du SIVOM de la SAUDRUNE

Demandes de subventions au Conseil Général et à l'Agence de l'Eau sur le programme 2002

Systèmes électroniques embarqués : participation du Grand Toulouse au Réseau RT3

Projet de réseau d'écriture d'agglomération : convention

A380 : aide à l'adaptation du réseau de sous-traitance aéronautique de l'agglomération

Aucamville : convention avec ASF pour cession d'un bassin d'eaux pluviales

Programme Social Thématique 1998 — 99 : versement des subventions aux propriétaires

Logement social : versements des subventions aux organismes HLM (2e tranche 2000)

U3M — Convention de partenariat sur le volet Enseignement Supérieur

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : convention avec ASF