16 décembre 2010

Convention de mise à disposition de services avec les communes d'Aigrefeuille et Drémil Lafage

Règlement intérieur du Grand Toulouse : Adoption de modifications

Constitution de provisions pour créances douteuses

Ordre du jour du Conseil de communauté du 16 décembre 2010

Commune de Toulouse — Opération Malepère : Clôture de la concertation

Projet européen Ecohabitat : Engagement du Grand Toulouse (modification de la délibération du 18 juin 2010)

Modification de la DSC (prise en compte des indemnisations dans le cadre de la loi SRU)

Contribution 2010 au GIP Ressources et Territoires : MODAT

Approbation du bilan de clôture de la convention de mandat de Pinot (SEM Constellation)

Boulevard urbain nord : Réouverture de la concertation

Marathon édition 2010 : Adoption d'un contrat d'image pour le parrain

Adoption d'une convention d'objectifs avec le COSAT

Révision du POS de la commune de Cugnaux, devenu POS du Grand Toulouse, commune de Cugnaux : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Voeu des groupes Europe Ecologie Les Verts et Communiste Républicain et Citoyen pour le maintien des avantages fiscaux relatifs aux souscriptions au capital d'entreprises solidaires

Voie des Graves : Approbation du bilan de la concertation et lancement de l'enquête publique

Mise à disposition d'un agent du Grand Toulouse à disposition de la commune de Montrabé

Convention d'avance Aéroconstellation (SETOMIP) : Adoption de l'avenant n° 7

Extension du périmètre : Adoption du zonage TEOM

Extension du périmètre de la Communauté urbaine du Grand Toulouse : Composition du Conseil de Communauté

Comptes rendus des décisions prises par le Président (2010)

Reconnaissance de l'intérêt communautaire du Parc des expositions du Ramier (Toulouse)

Voie de liaison des Ramassiers : Approbation du bilan de la concertation

Etat d'avancement du projet de révision du PDU : Approbation des principes relatifs au volet TCSP

Montaudran — Liaison Méditerranée - Lespinet et av de Lespinet : Approbation du bilan de la concertation

Révision des autorisations de programme / crédits de paiement (5)

Projet urbain du secteur Hers — Marcaissonne : Relance d'une nouvelle phase de concertation

Contrat collectif de prévoyance au profit des agents de la Communauté urbaine

Révision du POS de la commune de Tournefeuille, devenu POS du Grand Toulouse, commune de Tournefeuille : Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

Projet de Programme Local de lHabitat 2010-2015 : Prise en compte des avis des communes et du SMEAT

Extension du périmètre : Adoption des tarifs 2011 relatifs à l'assainissement sur le territoire de communes anciennement gestionnaires du service public d'assainissement et adhérentes de S.I. des eaux ou aux tarifs non assujettis à la TVA en 2010

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Service public de production et distribution de l'eau potable

Relations financières consécutives à la clôture du budget de l'eau par la commune de Blagnac

Extension du périmètre : Principe d'adoption de conventions avec les syndicats exerçant antérieurement la compétence eau et assainissement

Approbation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public Eau potable et Assainissement

Extension du périmètre : Convention de coopération avec le Syndicat mixte de ramassage et traitement des déchets des cantons centre et nord de Toulouse (SITROM)

Révision du POS de la commune d'Aucamville, devenu POS du Grand Toulouse, commune d'Aucamville : nouveau bilan de la concertation et nouvel arrêt du projet de PLU

Avenant n°6 au traité de concession du 19 septembre 1991 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la commune de Saint-Orens de Gameville

Choix du principe d'un retour en gestion directe pour l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement sur la commune de Saint-Orens de Gameville

LGV Sud Europe Atlantique : Adoption du protocole d'accord relatif à la branche Bordeaux-Toulouse et d'une convention de financement pour le tronçon Tours-Bordeaux

Révision de divers tarifs, prix et redevances relatifs au service public de production et de distribution d'eau potable - année 2011

Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Fonbeauzard

Décision modificative n°2 (budgets annexes ZAC Cancéropôle et Bordelongue) et décision modificative n°3 (budgets annexes Assainissement, Activités immobilières et Eau potable)

Extension du périmètre : Adoption de divers tarifs, prix et redevances sur le territoire des communes anciennement gestionnaires du service public de distribution de l'eau potable et adhérentes de syndicats des eaux intercommunaux - Année 2011

Modalités de Participation pour voiries et réseaux sur le territoire communautaire

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Lotissement Fonbeauzard

IMT — Mise à disposition de fourreaux optiques : Adoption d'une convention avec l'Université Paul Sabatier

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Projet de restructuration du lycée Saint-Sernin

Approbation de la 4ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Balma

Autorisation à la SA HLM Les Chalets de déposer un permis de construire pour la réalisation d'une maison relais "coopérative de quartier" 16-18 rue Germinal à Toulouse

Opérations foncières — Commune de Toulouse - 248 av de Muret : Cession d'un ensemble immobilier au SMTC (modification de la délibération du 18 juin 2010)

Montaudran — Liaison ZAC Saint-Exupéry Av des Herbettes : Lancement de la concertation

Convention d'avance — Requalification des copropriétés Bellefontaine (SETOMIP) : Adoption de l'avenant n°6

Autorisation à la SA dHLM Promologis de déposer un permis de construire pour la réalisation de logements sociaux 48 chemin de Tucaut à Toulouse

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - projet ZAC de la Cartoucherie (déclassement de la zone NL et nouvelle traduction règlementaire du projet de ZAC)

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Projet de réaménagement du Square Ch. de Gaulle

Commune de Toulouse — Quartier Lombez : Institution d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

Copropriété Ronsard II : Adoption de la convention d'OPAH

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe ZAC Cancéropôle

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - GPV - Projet de renouvellement urbain quartier Empalot (nouvelle traduction règlementaire du projet urbain)

Approbation de la 3ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Blagnac

Commune de Toulouse — Montaudran Aerospace -Espace Clément Ader : autorisation donnée à M. le Président de signer une déclaration préalable pour division parcellaire de foncier et autorisant le PRES à déposer des DAU

Approbation de la 4ème modification du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse

Extension du périmètre : Convention de mise à disposition de moyens et de services avec le SIV de Fronton (voirie)

Etat des emplois permanents de la collectivité : création et suppression de postes - Budget principal année 2011

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Lotissement ELCA

Marathon édition 2011 — redevance d'occupation temporaire : Adoption des tarifs et d'un contrat type de location d'un stand sur le Village

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Assainissement

Marathon édition 2011 : Adoption du tarif pour inscriptions

Décision modificative n°4 du Budget principal

Recettes perçues en exécution du contrat de DSP SETMI (2010) : Adoption d'une convention DECOSET/ Grand Toulouse

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Aérodrome Lasbordes

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Lotissement Bordelongue

Attribution de subvention 2010 : Association Griselidis

Adoption du budget primitif 2011 — Budget principal

IMT : Adoption de l'avenant n° 11 au contrat d'affermage (nouvelle grille tarifaire et integration des liens concessifs et des extensions de l'IMT réalisés a l'initiative du Grand Toulouse)

Révision des autorisations de programme / crédits de paiement - Exercice 2011

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe Activités immobilières

Adoption du budget primitif 2011 — Budget annexe IMT

Extension du périmètre : Modalités de transfert portant maintien des avantages acquis (article 111) aux agents des syndicats intercommunaux affectés au Grand Toulouse

Délégations de service public : Approbation du rapport annuel

Extension du périmètre : Modalités de transfert portant maintien des avantages acquis (article 111) aux agents des communes affectés au Grand Toulouse

Procès — verbal du Conseil du 16 décembre 2010

Création d'installations de télécommunications - programme 2010 : Adoption de l'avenant n°1 à la 13ème convention locale GT/ERDF

Extension du périmètre : Transfert du personnel des communes affectés totalement aux compétences transférées (commune de Saint-Jean)

Extension du périmètre : Conventions de transfert du personnel des communes affectés pour partie aux compétences transférées

Extension du périmètre : Conventions de transfert du personnel de syndicats intercommunaux affectés aux compétences transférées

Carrefour pour l'Emploi — édition 2011 : Soutien du Grand Toulouse

Prescription de la révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse et ouverture de la concertation - Purpan (nouveau schéma de circulation)

Tramway Ligne Garonne — maintien de l'intégrité des réseaux et ouvrages associés : Adoption d'une convention cadre GT/SMTC/SMAT

Politique cyclable du Grand Toulouse : Approbation d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'association " La Maison du Vélo " au titre de 2011 et 2012

Tramway Ligne Garonne — coordination et ordonnancement des études et travaux de maintien de l'intégrité des réseaux et ouvrages associés : Adoption d'une convention tripartite

Détermination de l'attribution de compensation des communes

Opérations foncières — Commune de Saint-Orens de Gameville - création de la ZAD de l'Albigès : Attribution du droit de préemption à l'EPFL

Adoption d'une nouvelle convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture (prise en compte des territoires agricoles)

Constitution de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC)

CPER 2000 — 2006 - Opération Université ouverte (UTM) : Adoption de la nouvelle convention financière (prorogation)

LMSE — Tronçon Université : Adoption d'une convention financière avec la Chancellerie des universités du Rectorat de Toulouse

Adhésion du Grand Toulouse à l'association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS)

Extension du périmètre : Convention de coopération avec le SIVOM de Fronton