8 février 2011

Fondation Recherche et Innovation Thérapeutique en Cancérologie (RITC): Désignation d'un représentant

Composition de la CLETC

GIP Conseil départemental Accès au droit (CDAD) : Désignation de représentants

Composition des Commissions internes

Club des Villes Cyclables : Désignation d'un représentant

Composition de la CCSPL

Désignation d'un représentant à la SEM Colomiers

Maisons de justice et du droit Reynerie et Nord : Désignation de représentants

Plan départemental de lHabitat — Comité de pilotage : Désignation d'un représentant

Ecole Régionale de la 2e chance : Désignation de représentants

Commission territoriale Voies Navigables de France - Désignation d'un représentant

Désignation des représentants à l'EPFL

Aérodrome de Lasbordes : Désignation de représentants (CCE)

Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) : Désignation de représentants

Comité départemental d'accompagnement à la scolarité : Désignation d'un représentant

Mise à disposition d'un agent de la commune de Montrabé auprès du Grand Toulouse

Développement d'actions dans le domaine de l'écriture et de la lecture sur l'ensemble du territoire communautaire : Création d'un poste de catégorie A

Haut — Conseil du SITEF : Désignation d'un représentant

Désignation de représentants à la SEM Grand Toulouse OPPIDEA

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 8 février 2011

Désignation de représentants à l'AUAT

GIP Réussite Educative : Désignation de représentants

Désignation de représentants à la SPLA

ORAMIP : Désignation d'un représentant

Désignation d'un représentant à la SEM Constellation

Institut National Polytechnique de Toulouse (INPT) : Désignation de représentants

GPV — Adoption d'un avenant à la convention de rénovation urbaine ANRU Reynerie Bellefontaine

GIP Ressources et Territoires : Désignation d'un représentant

Désignation du Questeur

Conseil Départemental des Politiques Educatives Territoriales : Désignation d'un représentant

ConfluenceS Garonne Ariège : Désignation de représentants

Plan de Protection de l'Atmosphère : Désignation d'un représentant

ARDESI : Désignation d'un représentant

Contrat de Projet Etat — Région 2007-2013 - Volet Etudiant - Comité de pilotage : Désignation de représentants

Désignation de représentants à la SEMIDIAS

Indemnités de fonction des élus

Aéroport Toulouse Blagnac : Désignation de représentants

Plan Régional pour la Qualité de l'Air : Désignation d'un représentant

Institut d'Administration des Entreprises (IAE) : Désignation de représentants

Incubateur Régional : Désignation d'un représentant

Commission Consultative de l'Environnement de l'aérodrome de Toulouse - Francazal : Désignation de représentants

Midi — Pyrénées Europe - Bureau de Bruxelles : Désignation de représentants

Désignation d'un représentant à la SEM TOURISME (Toulouse Convention Bureau)

Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites : Désignation d'un représentant du Grand Toulouse

Procès — verbal de l'élection des autres membres du Bureau

Commission Locale de l'Eau du SAGE " Vallée de la Garonne" : Désignation d'un représentant

Association AMORCE (réseau de collectivités et de professionnels compétents en matière de déchets) : désignation d'un représentant

Nouvelle tarification des services publics d'eau potable et d'assainissement - commune de Saint-Orens

Réseau des Territoires de l'Economie Solidaire (RTES) : désignation de représentants

Délégation d'attributions du Conseil au Bureau et au Président

Pôle de compétitivité " Cancer — Bio-Santé " : Désignation de représentants du Grand Toulouse

Agence pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des chances (ACSé) - Comité de pilotage régional : Désignation d'un représentant

Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance (CISPD): Désignation de représentants

Centre expert e — santé : désignation d'un représentant

Plan de Cohésion sociale — Comité de suivi : Désignation d'un représentant

Université des Sciences Sociales (UT1) : Désignation de représentants

Conseil Départemental d'Insertion par l'Activité Economique (CDIAE) et Commission Départementale de l'Emploi et de l'Insertion (CDEI) : Désignation d'un représentant

Fondation InNaBioSanté : Désignation d'un représentant

Conseil départemental de Prévention (CDP) - bureau : Désignation d'un représentant

Plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) : Désignation d'un représentant

Procès — verbal de l'élection du Président

Election des membres de la Commission d'Appel d'offres

Procès — verbal du Conseil du 8 février 2011

Procès — verbal de l'élection des Vice-Présidents

Procès — verbal de l'élection de 6 représentants au SMTC

Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Election des membres du Jury de Maîtrise d'Oeuvre

Procès — verbal de l'élection de représentants à DECOSET

Procès — verbal de l'élection de représentants au SMEAT

Association des Maires et des Présidents de Communautés (AMF) : désignation d'un représentant

Association Urgence Ligne POLT (Paris Orléans Limoges Toulouse) : désignation d'un représentant

Association "Terres en villes": Désignation d'un représentant

Association Oncopôle de Toulouse : Désignation de représentants

Pôle de compétitivité AESE : Désignation des représentants à l'association Aerospace Vallée

Association ObserveR : Désignation d'un représentant

Association des Communautés urbaines de France (ACUF) : désignation de représentants

Pôle de compétitivité Agrimip Innovation : Désignation des représentants à l'association

Association des Maîtres d'Ouvrage (AMO) : Désignation d'un représentant

Union Régionale pour lHabitat des Jeunes (URHAJ) - Comité de pilotage : Désignation de représentants

Création d'emplois de collaborateurs de Cabinet

Comité local d'Information et de Concertation (CLIC) SNPE Matériaux énergétiques : Désignation de représentants

Comité Régional de lHabitat (CRH) : Désignation d'un représentant

Commission Locale d'Information et de Surveillance du site Toulouse-Ginestous : Désignation de représentants

Alliance Villes Emploi (PLIE) : Désignation d'un représentant

Gouvernance HLM — Conseils d'administration des SA HLM : désignation de représentants

Agence Départementale d'Information pour le Logement : Désignation d'un représentant

Plan Départemental pour le Logement des personnes défavorisées (PDLPD) : Désignation d'un représentant

Plan de sauvegarde des Copropriétés Bellefontaine : Désignation de représentants

Fonds Régional d'Aménagement Urbain — Comité de gestion : Désignation d'un représentant

Fondation Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle: Désignation d'un représentant

Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) : Désignation d'un représentant

Contrat local de sécurité péri — urbain : Désignation d'un représentant

Club Entreprises Sécurité routière Toulouse Garonne : Désignation d'un représentant

Forum Français pour la Sécurité urbaine (FFSU) - comité exécutif: Désignation d'un représentant

PRES — Université de Toulouse : Désignation d'un représentant

Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) - Conseil d'Administration : Désignation de représentants

Université Paul Sabatier (UPS — UT3) : Désignation de représentants

Université du Mirail (UTM — UT2) : Désignation de représentants

Club du stationnement : désignation d'un représentant

Association "La Maison du Vélo" : Désignation d'un représentant

Institut de Technologie des Transports et des Communications (ITTC) : désignation de représentants à l'association

Eurosud Transports : désignation d'un représentant

Initiatives pour une Economie Solidaire (IéS) : désignation d'un représentant

Association de coopération de l'aire métropolitaine toulousaine : Désignation de représentants