19 avril 2001
17
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
2
Administration
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Délibérations (17)
Désignation des représentants au SYMCCOVIT
Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 19 avril 2001
Désignation des représentants à l'AUAT
Désignation des représentants au SDIS
Création d'un poste d'agent administratif et d'un poste d'agent de maîtrise
Commission d'appels d'offres : désignation des membres
Désignation des représentants au SMTC
Création d'un poste de Directeur de Cabinet
Procès verbal du Conseil de Communauté du 19 avril 2001
Réalisation d'une desserte extérieure eaux usées et eaux pluviales du futur collège de Villeneuve
Nombre des membres du Bureau
PV de l'élection du Président, des Vice — Présidents et des membres du Bureau
Commission de délégation de service public : désignation des membres
Délégation au Président
Aéroconstellation : 4ème modification de l'acte de création de la ZAC Grand Noble II
Désignation du représentant à la Commission Consultative Economique de l'Aéroport
Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage du Sivom de la Saudrune : desserte du collège de Villeneuve
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