28 mai 2001

Désignation d'un représentant au Comité Syndical du SYMCCOVIT

CLS péri — urbain : représentation

Indemnités de fonction des élus

Participation financière au GIP du Contrat de Ville

AéroConstellation : désignation des membres du Comité de suivi

AéroConstellation : ouverture de la concertation phase 2

Contribution 2001 au FSL

Procès verbal du Conseil de Communauté du 28 mai 2001

AUAT : convention-cadre

Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 28 mai 2001

Domaine d'intervention et composition des commissions

Désignation des représentants à l'ADIL 31

Adhésion à l'ARTEMIP et désignation d'un représentant

Assainissement : entretien fossés 2001 : lancement consultation

Adoption du Règlement Intérieur

Décision modificative n° 1

AUAT : avenant n°1 à la convention — cadre de mai 2001 pour l'année 2001

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 mai 2001

Garantie d'emprunt à Colomiers Habitat (n° 4 Nazareth à Toulouse)

Assainissement — budget annexe primitif 2001 : assujettissement à la TVA

Garantie d'emprunt à l'OPAC (n° 2 Titien Goya, Calvados, Camus à Toulouse)

Assainissement : augmentation des redevances sur 4 zones tarifaires

Garantie d'emprunt à Promologis (n° 7 : Adolphe Coll à Toulouse)

Garantie d'emprunt à Promologis (n° 15 Lilas à Cugnaux)

Garantie d'emprunt à l'OPAC (n° 1 Goya à Toulouse)

Garantie d'emprunt à Languedocienne (n° 5 Jolimont à Toulouse)

Assainissement : vote du Budget annexe primitif 2001

Garantie d'emprunt à Sté Foncière Habitat et Humanisme (n°6 Fronton à Toulouse)

Garantie d'emprunt à Promologis (n° 8 : Sentenac à Toulouse)

AéroConstellation : avenant n° 2 bis au marché d'études d'impact des 3 ZAC

Assainissement : petits travaux et branchements 2001 égouts vannes et pluviaux : lancement consultation

Garantie d'emprunt à SA HLM Colomiers Habitat (n° 13 Pyrénées à Colomiers)

Pont Pompidou : programmation des travaux

Garantie d'emprunt à HLM Les Chalets (n° 16 L'Eglise à Fenouillet)

Garantie d'emprunt à Patrimoine SA Languedocienne dHLM (n° 14 Le Macon à Cugnaux)

Garantie d'emprunt à SA Languedocienne dHLM (n° 9 Le Calitorto à Aucamville)

Garantie d'emprunt à SA HLM Colomiers Habitat (n° 11 Saône à Colomiers)

Garantie d'emprunt à SA HLM Les Chalets (n° 3 St Martin du Touch à Toulouse)

Garantie d'emprunt à SA HLM Colomiers Habitat (n° 10 Le Comminges à Colomiers)

Copropriétés : participation au financement des travaux sur les parties privatives

Assainissement : extension des réseaux 2001 égouts vannes et pluviaux : lancement consultation

Assainissement : étude bassin versant Aussonnelle - Demande de subvention à l'Agence de l'eau

Assainissement : inspection télé, hydrocurage et tests réseaux 2001-2002 : lancement consultation

Garantie d'emprunt à SA HLM Colomiers Habitat (n° 12 Ronceveaux à Colomiers)

Attributions des membres du Bureau

Insertion par l'économique et l'emploi : subvention à FACE