28 novembre 1923

Session ordinaire. Fourniture de vin. Traité Pouey p. 416

Session ordinaire. Fourniture de vin. Cahier des Charges p. 432

Session ordinaire. Questions diverses. La question des loyers. Voeu de M. Porterie p. 433

Session ordinaire. Questions diverses. Salle des Jacobins. Question de M. Salamon p. 435

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 418

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque p. 417

Session ordinaire. Questions diverses. Les retraités municipaux. Question de M. Porterie

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwartz p. 429

Session ordinaire. Ecoles primaires élémentaires publiques. Fixation des vacances p. 414

Session ordinaire. Nomination des répartiteurs des contributions directes pour 1924 p. 422

Session ordinaire. Temple de la rue Deville. Convention p. 413

Session ordinaire. Questions diverses. Chemins vicinaux. Question de M. Delque p. 434

Session ordinaire. Secours annuel de Jacques Gorsse ancien cantonnier. Demande d'augmentation p. 432

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Deltour dont le mari fut adjoint au maire p. 420

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Jean Espert ex inspecteur à l'octroi de Toulouse p. 424

Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois d'avril, mai, juin 1923 p. 422

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables postulants résidant dans la commune p. 435

Session ordinaire. Questions diverses. Revendications des anciens prisonniers de guerre. Voeu de M. Guy p. 434

Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse communale Charlionnais p. 423

Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Grat. Avis p. 429

Session ordinaire. Pompes distributrices à essence. Règlementation p. 430

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Coutaud. Avis p. 415

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Célestin Bernard ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Savène Moignard p. 418

Session ordinaire. Questions diverses. Pétition des habitants du quartier des Trois Cocus p. 435

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Bertrand Joseph Collongues ex sous chef à l'octroi de Toulouse p. 426

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Nestor Godard ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425

Salle des Illustres et salles annexes. Vente de cartes postales et d'albums illustrés p. 431

Session ordinaire. Ecole polytechnique. Demande de bourse Darnet. Avis p. 415

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traités Dasque et Bordes p. 417

Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traités Dasque p. 417

Session ordinaire. Service des Pompes funèbres. Frais d'inhumation admis en non valeur. Mois de juillet, août, septembre 1923 p. 423

Session ordinaire. Legs Bastide d'Izar. Répartition pour l'année 1923 p. 414

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Maybon ex sous brigadier à l'octroi de Toulouse p. 425

Session ordinaire. Questions diverses. Usine hydro électrique du Ramier. Question de M. Colomiés p. 435

Session ordinaire. Ecole nationale vétérinaire de Toulouse. Demande de bourse Lemoine. Avis p. 429

Session ordinaire. Séance du 29 novembre 1923. Procès verbal p. 413

Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir. Traité Mathet p. 428

Session ordinaire. Rétribution de la médaille dhonneur des octrois p. 416

Session ordinaire. Colonie de vacances Sainte Germaine. Demande de subvention p. 423

Session ordinaire. Gallia club toulousain. Demande de subvention p. 427

Session ordinaire. Office départemental et municipal de placement gratuit. Demande de subvention p. 423

Session ordinaire. Société de gymnastique le coquelicot. Demande de subvention p. 427

Session ordinaire. Union motocycliste du Midi. Demande de subvention p. 432

Session ordinaire. Taxe vicinale. Année 1924 p. 430

Session ordinaire. Colonie de vacances Notre Dame. Demande de subvention p. 423

Session ordinaire. Fédération des sociétés de chasseurs et propriétaires de la Haute-Garonne et du Sud Ouest. Demande de subvention p. 427

Session ordinaire. Oeuvre toulousaine de la sauvegarde de la jeune fille. Demande de subvention p. 432

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Installation de diverses sonnerie. Traité Milde p. 419

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Anne Jeanne Bigot en qualité de veuve de Jacques Alexandre Tisseyre ancien surveillant à la bibliothèque de la ville de Toulouse p. 424

Session ordinaire. Conservatoire de musique. Achat d'une harpe et de trois timbales p. 415

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures diverses. Traité Groussard p. 419

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Chauffage central. traité Imbert p. 428

Session ordinaire. Inauguration du Théâtre du Capitole. Lunch et vin dhonneur p. 420

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fournitures de mobilier. Traité Barutel p. 420

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Demande de crédit supplémentaire p. 419

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Représentation du 11 novembre 1923 au profit de l'union des anciens combattants p. 559

Session ordinaire. Questions diverses. Concession de l'éclairage électrique. Mise au point p. 433

Session ordinaire. Questions diverses. Monument aux gloires de Toulouse. Interruption des travaux. Question de M. Salamon p. 435

Session ordinaire. Immeuble communal 9 rue du May. Location Cartier p. 431

Session ordinaire. Chemin vicinal N° 20 dit rue du Midi. Construction d'un fossé bétonné. Traité Massip p. 431

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Construction du matériel des décors. Traité Girot p. 420

Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne, 17. Demande de location Birles p. 415

Session ordinaire. Règlement sur les pensions de retraites des employés de la police. Modifications p. 421

Session ordinaire. Police municipale. Fourniture des effets dhabillement. Cahier des charges p. 428

Session ordinaire. Incendie de vigne. Paiement des dégâts p. 430

Session ordinaire. Elévation sur place à la troisième hors classe de M. Chérion, commissaire central à Toulouse, et à la classe exceptionnelle de MM Fillaudeau, Lacroix et Marie, commissaires de police à Toulouse p. 415

Session ordinaire. Demande de secours annuel formé par Jeanne Lafaille veuve de Gaston Chêne ancien planton des bureaux de la mairie p. 426

Session ordinaire. Musée dhistoire naturelle. Modifications au tarif des prix de vente des albums aux libraires et revendeurs p. 414

Session ordinaire. Fourniture de vin aux fourneaux économiques. Résiliation Bruguière p. 424

Session ordinaire. Voirie. Ecoulement des eaux du bassin du Radoub du canal du Midi p. 429

Session ordinaire. Fédération féminine sportive de France. Comité du Sud Ouest. Demande de subvention p. 432

Session ordinaire. Société sportive rugby club toulousain. Demande de subvention p. 427

Session ordinaire. Société jeunesse sportive toulousaine. Demande de subvention p. 427

Session ordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de douze mille francs p. 414

Session ordinaire. Questions diverses. Ligne d'autobus. Question de M. Porterie p. 435

Session ordinaire. Fourniture de mobilier scolaire. Traité Barthélémy p. 428