27 novembre 1923
57
délibérations
22
Autres decisions
10
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (57)
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409
Session ordinaire. Hospices civils. Achat d'un matériel de literie p. 395
Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures des effets dhabillement. Cahier des charges p. 399
Session ordinaire. Affaire Escourbiac. Indemnité p. 411
Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de papeterie. Cahier des charges p. 399
Session ordinaire. Nettoiement et Pompes funèbres. Traités Dasque p. 401
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Pierre Rougé ex receveur de première classe à l'octroi de Toulouse p. 409
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons et de filles. Traités Falandry et Privat p. 397
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Fardou ex receveur de quatrième classe à l'octroi de Toulouse p. 410
Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Gaillardie p. 410
Session ordinaire. Hospices civils. Chauffage central à la maternité p. 395
Session ordinaire. Pompes funèbres. Alimentation de la cavalerie p. 401
Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Benoist Pastre ancien cantonnier des jardins promenades p. 404
Session ordinaire. Achat d'une ambulance automobile. Traité Citroën p. 393
Session ordinaire. Séance du 27 novembre 1923. Procès verbal p. 393
Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwartz p. 409
Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Vaquin p. 409
Session ordinaire. Règlement de la caisse de retraites des sapeurs pompiers. Emission d'un décret en autorisant le maintien p. 405
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Fourniture de denrées. Traités Capmartin, Landelle, Villemur, Cazes, Delfau et Juzan p. 397
Session ordinaire. Service du nettoiement et des pompes funèbres. Traité Schwartz p. 411
Session ordinaire. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 398
Session ordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1924. Désignation des délégués p. 395
Session ordinaire. Société de gymnastique l'étoile du Nord. Demande de subvention p. 408
Session ordinaire. Assurance contre les accidents. Compagnie l'Europe p. 411
Session ordinaire. Association des anciens gymnastes de Toulouse. Demande de Subvention p. 413
Session ordinaire. Association amicale des ingénieurs anciens élèves de l'institut électrotechnique de Toulouse. Demande de Subvention p. 400
Session ordinaire. Club bouliste toulousain. Demande de Subvention p. 412
Session ordinaire. Société des sauveteurs toulousains. Demande de subvention p. 405
Session ordinaire. Demande de subvention en faveur des caisses de chômage (syndicat des maçons) p. 412
Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartition de la subvention de 1923 p. 402
Session ordinaire. Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Demande de subvention p. 408
Session ordinaire. Athénée choral toulousain. concours de Saint Gaudens. Demande de Subvention p. 401
Session ordinaire. Hospices civils. Bail Privat p. 395
Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'amélioration à la Grave p. 396
Session ordinaire. Livre d'or à offrir à l'empire britannique. Acquisition d'exemplaires pour la ville p. 403
Session ordinaire. Demande de Martin Majorel, expéditionnaire à la voirie urbaine, tendant à obtenir la réunion de ses services de l'octroi à ceux de la mairie p 412
Session ordinaire. Hospices civils. Travaux d'améliorations à la Grave p. 405
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Prise en charge par l'état du traitement des maîtres auxiliaires de travaux manuels payés par la ville p. 393
Session ordinaire. Pompes funèbres. Acquisition d'un cheval p. 401
Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Claveau, Chelle, Rouch et Delfau p. 396
Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Aliénation p. 396
Session ordinaire. Fourneaux économiques. Légumes secs. Traité de gré à gré p. 398
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Charrière ex médecin inspecteur au bureau dhygiène p. 406
Session ordinaire. Service de l'économat. Fournitures d'articles de bureau. Cahier des charges p. 399
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Joseph Germain Estienny ex médecin inspecteur au bureau dhygiène p. 406
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Bernard Baradat ancien inspecteur de police p. 407
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Muratet ancien brigadier de police p. 407
Session ordinaire. Assurances incendie. Théâtre du Capitole p. 400
Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 400
Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Fourniture de pain et de viande. Traités Mahenc et Fos p. 396
Session ordinaire. Sport olympien Marengo. Demande de subvention p. 408
Session ordinaire. Vélo sport de Lalande. Demande de subvention p. 405
Session ordinaire. Fourniture d'ouvrages de musique et location de pianos. Traité Gautié p. 398
Session ordinaire. Demandes d'allocation militaire (soutiens de famille). Article 24 de la loi du 1er avril 1923 sur le recrutement de l'armée p. 394
Session ordinaire. Société la défense automobile. Règlement des dommages occasionnés à la camionnette de M. Fos p. 412
Session ordinaire. Secours annuel Jacques Rives ancien garde cimetières. Demande d'augmentation p. 403
Session ordinaire. Election d'un secrétaire p. 393
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