CM

26 juillet 1911

Toul 65 délibérations

65

délibérations

33

Autres decisions

11

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (65)

Autres decisions 33 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Vente de vieux matériel p. 313

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Carrière p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Capture des chiens. Achat d'une voiture et réparations à la voiture actuelle p. 314

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles vétérinaires. bourses p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Concours de prime à la race bovine gasconne. Crédit p. 320

Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Fourniture de bois. Traité de gré à gré p. 314

Session extraordinaire. Introductions. Legs Valette p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours Dumaux ancien garde promenades p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de la gare Toulouse Matabiau. Voie d'accès. Legs Dufaut p. 316

Session extraordinaire. Introductions. Octroi. Traité d'abonnement avec les miroitiers p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Cours municipaux de dessin à l'usage des jeunes filles. Indemnité pour suppléance p. 314

Session extraordinaire. Introductions. Instance Merlin. Règlement p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Séglan (octroi) p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Installation de bascules automatiques dans différents jardins publics p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Legs Naudin. Main levée des inscriptions hypothécaires p. 313

Session extraordinaire. Rapports. Concours agricole de 1908. Réclamation Lapeyrère p. 312

Session extraordinaire. Introductions. Etablissement de la liste des assujettis à la loi sur les retraites ouvrières et paysannes. Crédit p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Toulouse (octroi) p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Institut national agronomique. Bourse p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Erection du groupe le soir de la vie à l'extrémité de la Grande Allée. Traité p. 311

Session extraordinaire. Compagnie des chemins de fer du Midi. Création d'un hôtel terminus. Protestations p. 310

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Martin veuve de Antoine Sicard ancien sapeur pompier p. 315

Session extraordinaire. Rapports. Location de l'ancienne usine Mazelié. demande de M Avinsac p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Service des droits de place. fourniture de chaises. Proposition de Marius Sicre p. 319

Session extraordinaire. Rapports. Chemin vicinal de Bordelongue. Affaire Condret p. 318

Session extraordinaire. Séance du 6 juillet 1911. Procès verbal p. 309

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Autorisation de poursuites. Avis p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Mise en état de viabilité des boulevards extérieurs. Demande de crédit p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Dreuilhe (octroi) p. 311

Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 310

Session extraordinaire. Rapports. Accident à la Barrière des Fontaines. Demande d'indemnité Daussonne p. 318

Session extraordinaire. Introductions. Achat d'une machine à écrie pour la 3° division. Crédit p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Legs Dufaut p. 317

Finances & Budget 11 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Syndicats et sociétés divers. Demande de subvention p. 319

Session extraordinaire. Introductions. Erection à Brest d'un monument au Dr Mesny. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Virtuoses de la chasse. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget supplémentaire de 1911 p. 317

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat indépendant des ouvriers et ouvrières manutentionnaires du magasin central dhabillement militaire de Toulouse. Subvention p. 319

Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve et de territoriale. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Toulouse employés club. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1912 p. 317

Session extraordinaire. Introductions. Orphéon toulousain. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Société Toulouse olympique. Subvention p. 311

Session extraordinaire. Introductions. Erection à Carcassonne d'un monument à Th Marcou. Subvention p. 311

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Colonnettes réclame. Offre Mirabail p. 316

Session extraordinaire. Introductions. Décoration de la salle des mariages. Travaux de dorure. Traité p. 311

Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux sapeurs pompiers. Voeu p. 316

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Lafforgue ancien surveillant de travaux p. 315

Session extraordinaire. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de régie. Fourniture de chaux p. 319

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition immeuble 2 rue Laviguerie et rue des Coffres. Alignement p. 318

Session extraordinaire. Rapports. Concession de la médaille d'argent aux employés d'octroi p. 315

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 9 rue du May. Demande de location Mme veuve Bastié p. 314

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. demande de location de M Roumens p. 313

Transport & Mobilité 2 délibérations

Session extraordinaire. Tramway. Ligne Esquirol Lafourguette p. 310

Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal. Annexe au lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture des tramways en 1911. Renouvellement du traité p. 312

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur des créances Rouuet et Pujol p. 313

Session extraordinaire. Rapports. Agrandissement de l'école de filles Fermat. Règlement de mitoyenneté p. 317

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Décoration du Capitole et des salles annexes. Transformation de la place. Règlement de l'entreprise p. 312

Session extraordinaire. Introductions. Personnel des services municipaux. Echelle des traitements p. 311

Environnement 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Sucession Bacquié Fonade. Bureau de bienfaisance. Demande de délivrance de legs. Autorisation d'ester en justice p. 314

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Pendaries veuve de Jean Baptiste Mirabail ancien chef de bureau à la mairie p. 315

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Fourniture de médailles. Marché de gré à gré p. 315

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service de santé de la marine. Bourse p. 311

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Soutiens indispensables de famille p. 309

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Fête de la ligue d'enseignement. Crédit p. 311

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