28 janvier 1924
45
délibérations
28
Autres decisions
4
Ressources humaines
3
Finances & Budget
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Délibérations (45)
Session extraordinaire. Institut de chimie. Demande de secours Decans p. 9
Session extraordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse communale Bordes p. 6
Session extraordinaire. Pompes funèbres. Traités François et Auriac p. 13
Société anonyme française des bascules automatiques. Projet de convention p. 9
Session extraordinaire. Institut électrotechnique. Traité relatif à l'enseignement des élèves conducteurs p. 5
Session extraordinaire. Service de l'économat. Fourniture d'imprimés. Cahier des charges p. 11
Session extraordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Exploitation de la forêt de Saint Bertrand. Prorogation de délai p. 16
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Rouzaud p. 11
Session extraordinaire. Chemin vicinal numéro 49 dit de Bonneval. Classement au rang des voies d'intérêts commun p. 16
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Landelle, Villemur, Cazes, Delfau Capmartin et Juzan p. 7
Session extraordinaire. Conseil municipal. Séance du 28 janvier 1924. Procès verbal p. 4
Session extraordinaire. Ecole d'industrie hôtelière. Fourniture de denrées. Traité Fos, Coste et Bonnemaison p. 7
Session extraordinaire. Fourniture d'articles de rouennerie. Traité Dalet
Session extraordinaire. Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Dégrèvement des frais d'études. Demande Ramounic. Avis p. 13
Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 19
Session extraordinaire. Demande de dérogation à la loi du 28 mars 1919 sur la suppression du travail de nuit dans les boulangeries et pâtisseries p. 13
Session extraordinaire. Ecole supérieure d'électricité de Paris. Demande de secours Marty p. 10
Session extraordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation d'automobiles. Traité Laporte p. 17
Session extraordinaire. Service des pompes funèbres Achat de drap noir. Traité Bardalou p. 9
Session extraordinaire. Boissons gazeuses. Renouvellement du traité consenti à la corporation des fabricants de limonades p. 17
Session extraordinaire. Institution nationale des sourd muets de Paris. Demande d'augmentation de secours Laurent p. 10
Session extraordinaire. Bains douches de Saint Michel. Agrandissement. Règlement Jalabert p. 15
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Morel p. 10
Commission arbitrale des loyers. Frais de fonctionnement. Liquidation p. 12
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Traité Schwarz p. 10
Session extraordinaire. Félicitations à Paul Feuga maire élu sénateur p. 4
Service du nettoiement. Fourniture d'essence. Traité Schwarz p. 13
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de bois. Traité Laguens p. 14
Session extraordinaire. Contribution personnel mobilière p. 12
Session extraordinaire. Personnel municipal. Commission paritaire. Renouvellement p. 4
Session extraordinaire. Transformation du pavage de la rue Gambetta p. 16
Session extraordinaire. Ecole primaire communale Fermat (Minimes). Création d'un neuvième emploi d'adjoint p. 5
Session extraordinaire. Oeuvre Grancher. Demande de subvention p. 12
Session extraordinaire. Redevance pour l'établissement d'une voie ferrée. Admission en non valeur p. 12
Session extraordinaire. Académie des jeux floraux. Célébration du sixième centenaire de sa fondation. Subvention p. 8
Session extraordinaire. Théâtre du Capitole. Complément de chauffage central dans les locaux d'administration. Traité Berjeaut p. 11
Session extraordinaire. Amélioration de la distribution d'eau p. 18
Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Fourniture de denrées. Traités Carol, Dufis, Rouch, Claveau et Delfau p. 7
Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal dépendant de l'ancien cimetière protestant. Adjudication p. 17
Session extraordinaire. Revêtement de plaques de marbre, transcriptions et frises en céramique du monument aux morts au cimetière de Terre-Cabade p. 15
Session extraordinaire. Service de la voirie. Remise en état des chemins vicinaux et ruraux. Projet de convention p. 11
Session extraordinaire. Foyer buvette du Théâtre du Capitole. Cession de licence p. 6
Session extraordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur se rapportant à l'exercice 1922. Avis du conseil municipal p. 6
Session extraordinaire. Demande de M. Blanc, correspondant des chemins de fer tendant à obtenir une subvention annuelle pour les transports effectués au compte de la ville p. 14
Session extraordinaire. Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque de la ville. Traités Guitard, Privat et Soubiron p. 8
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