CM

2 janvier 1924

Toul 26 délibérations

26

délibérations

9

Autres decisions

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Autres decisions 9 délibérations

Session ordinaire. Ecole hôtelière. Relèvement du prix de la pension p. 30

Session ordinaire. Installation des services financiers à l'ancien séminaire de l'Esquile. Vœu p. 31

Session ordinaire. Octroi. Augmentation du traitement de M. Razou,préposé en chef p. 31

Session ordinaire. Cour complémentaire de législation à la faculté de droit. Demande de crédit p. 30

Session ordinaire. Conseil municipal. Séance du 1er février 1924. Procès verbal p. 30

Session ordinaire. Gare de Toulouse Raynal. Convention p. 32

Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages. Cahier des charges p. 37

Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce. Demande de bourse Coquillat p. 32

Session ordinaire. Ecole de métiers de Gourdan Polignan. Demande Roche. Dégrèvement de frais d'études p. 30

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture du mobilier. Traités Baptiste et Barthélémy p. 35

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de lustres nécessaires pour mises en scène. Traité Mildé p. 33

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de tapis, de strapontins et objets d'ameublement. Traité Bourgeat et compagnie p. 33

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Fourniture de chariots métalliques. Traité Ribo p. 34

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Affichage des spectacles. Traités Rabany et Séguela p. 34

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Gardy p. 34

Session ordinaire. Acquisition. Terrain au chemin communal de Soupetard. Alignement. Affaire Lamare p. 31

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Travaux supplémentaires de menuiserie. Traité Baptiste p. 35

Environnement 3 délibérations

Session ordinaire. Service des eaux. Fourniture de tuyaux de plomb et de soudure. Adjudication p. 38

Session ordinaire. Service des eaux. Sommes des exercices 1921 et 1922 à admettre en non valeur p. 37

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Bordereaux de prix supplémentaires p. 35

Finances & Budget 2 délibérations

Session ordinaire. Budget primitif de 1924 p. 39

Association syndicale des employés civils des établissements et services militaires de la guerre. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 33

Éducation 1 délibération

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Bourses communales p. 32

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 30

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Contribution personnelle et mobilière p 35

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Sporting club toulousain. Demande de subvention p. 33

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